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Séance - du 2 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 2 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Handicap et inclusivité,
Séance du 2 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19 L’an 2023
Présents : 14 Le 02 mai
Votants : 14
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28/04/2023
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, BLANCHARD Maryline, GARIOU Béatrice, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, TERRIEN Agnès, LAUTRU Emmanuelle, Messieurs BOURREAU Patrick, CHARRIAU Jean-Emmanuel, PARAIS Bruno, ECOMARD Paulin, PARAIS Philippe, BIRON Dominique.
EXCUSES : LACHAUD Elsa, GALLAIS Véronique, GEORGET Nicolas, LE ROUZIC Ludovic, FLEURY Guillaume.
Madame JAUNET Sabrina a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
25/02.05.23 Lancement de la consultation des
travaux de création d’un « logement
d’urgence »
Validé A l’unanimité
26/02.05.23 Demande de subvention AMI « Cœur de
bourg » pour la création d’un logement
d’urgence
Validé A l’unanimité
27/02.05.23 Lancement de la consultation des
travaux de « Mise en conformité du
moulin »
Validé A l’unanimité
28/02.05.23 Demande de subvention à la CAF pour
la mise en conformité du moulin pour
l’accueil du foyer jeunes
Validé A l’unanimité
29/02.05.23 Lancement de la consultation de bureaux
d’études pour la réalisation du Plan
Guide Opérationnel
Validé A l’unanimité
30/02.05.23 Lancement de la consultation pour la
fourniture et la livraison de repas en
liaison chaude ou froide pour le
restaurant scolaire
Validé A l’unanimité
31/02.05.23 Convention technique et financière Validé A l’unanimité Atlantic’eau pour le lotissement « Les
Hauts de la Combe »
32/02.05.23 Publication des arrêtés Validé A l’unanimité
33/02.05.23 Opération basket école – subvention
exceptionnelle
Validé A l’unanimité
34/02.05.23 Revalorisation tarifaire du marché repas
restauration scolaire
Validé A l’unanimité