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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Tourisme,
Le 25 novembre 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune du Vigan, régulièrement convoqué en date du 18 novembre 2022, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en l'Hôtel de Ville du Vigan, en session ordinaire sous la Présidence de Sylvie ARNAL, maire.
1 – Décision modificative n°3 - budget principal 2022
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre 0
Abstention 0
2 – Décision modificative n°2 - Budget village de vacances 2022
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre 0
Abstention 0
3 – Subventions aux associations
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre 0
Abstention 0
4 – Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – Budget principal
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre 0
Abstention 0
5 - Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – Budget Service des eaux
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
1/3
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
GARD
ARRONDISSEMENT
LE VIGAN
Liste des délibérations
Séance du 25 novembre 2022
2022 6 - Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – Budget village de vacances
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
7 - Création de l’entente Avèze – Molières-Cavaillac- Le Vigan - régie
publique des eaux
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
8 – DEMANDE DE SUBVENTION : FESTIVAL MAUVAIS GENRES
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
9- Demande de subvention au CD30 – Voirie communale phase 3 des tra -
vaux Avenue Jean Jaurès
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
10 – Indemnités de gardiennage
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
11– Acquisition des parcelles AC 245 et AC450
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
12- Transaction avec le CD 30 – retrait clause vente ancienne gendarmerie
du Vigan
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
2/3 13- Substitution de la SCI MATILOC à la SARL VALMAT IMMO imm 7, rue du
palais
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
14- Matériel réformé – sortie d’inventaire
Adopté à l’unanimité Pour 25
Contre : 0
Abstention 0
La séance est levée à 19h45
Le maire,
Sylvie ARNAL
3/3