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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 sept 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE TSAINT. MARS
Lx LE 004 USTE DES DELIBERATIONS - SEANCE du 11 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le onze septembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 05/09/2023 s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte DE VILLIERS,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Laurence
MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER.
Conseillère absente excusée : Virginie TALON.
Secrétaire de séance : Henri RETAILLEAU
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23-41-02 CONVENTION D’'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'INSTALLATION
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23-43-04 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
PUBLIC D’ELIMINATION DE DECHETS MENAGERS
23-44-05 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES
PAYS DE LA LOIRE SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS
DES HERBIERS-— ANNEE 2017 ET SUIVANTES
23-45-06 DEMANDE DE REMBOURSEMENT RECHARGE EXTINCTEUR
Les délibérations sont consultables au secrétariat de la mairie
Le Maire
Patrice BERTRAND
par : Patrice k
Date dé signature : 12/09/2023
Qualité : Maire de St Mars la Réorthe