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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 sept)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SEANCE du 9 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf juillet à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAINT
MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 03/09/2024 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte DE VILLIERS, Éric RETAILLEAU,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Laurence
MICHOT, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie
AUDUREAU.
Secrétaire de séance : Charlotte DE VILLIERS
24-38-01 DEMANDE DE SUBVENTION 2024 - TTSM - approuvée
24-39-02 CONVENTION DE TRANFERT DE GESTION DU PARKING ET DES ABORDS DU STADE DE
FOOTBALL SUR LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE EN VUE DE LA REALISATION ET D'UNE
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUES SUR OMBRIERES - approuvée
24-40-03 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA MISE EN FOURRIERE AUTOMOBILE -
approuvée
24-41-04 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE SPORTS ET DU TERRAIN
D'ENTRAINEMENT DE FOOTBALL — PUY DU FOU ACADEMIE - approuvée
24-42-05 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - approuvée
24-43-06 DEMANDE D'AIDE DU PROGRAMME DEPARTEMENTAL LOGEMENT AMENAGEMENT — PDLA — approuvée