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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 04 Liste des deliberations du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
mb: Foi æ
‘ S illers-sur-Coudun
EE LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 MARS 2024
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 29 février 2024, s’est réuni à la salle multifonction en séance publique le 04 mars 2024, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : MM. BARBET, VERVAET, CRÉPIN, NUNES.
MMES CASABIANCA, CHARLES, LE ROI, TOUATI.
Absents excusés : Monsieur Pierre RIVOALEN représenté par Monsieur Julien CRÉPIN
Monsieur Francis MONARD représenté par Madame Sylvie CHARLES Madame Anne-Marie DÉSIRA représentée par Monsieur Joseph NUNES
Madame Catherine BELLOT représentée par Madame Corinne TOUATI
Absents : Monsieur Alexis WYART, Madame Agnès MOREIRA, Madame Laurence LEGRAND.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Madame Pascale CASABIANCA a été élue pour remplir les fonctions de
secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité des membres présents et représentés, du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2024.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 08
Date de convocation : 29 février 2024
Date d'affichage : 05 mars 2024
N°
Deliberation Objet de la deliberation POUR CONTRE ABSTENTION
COMPTE DE GESTION 2023 DE LA
2024/008 COMMUNE 11
2024/009 | COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA 11
COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2023 SUR LE
2024/010 | SERVICE DE L'EAU ET 11
ASSAINISSEMENT
2024/011 (COMPTE ADMINISTRATIF 2023 SUR LE 11
SERVICE DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE
2024/012 | SERVICE DE L'EAU ET 11
ASSAINISSEMENT 2024
2024/013 BUDGET ECOLE MATERNELLE 2024 12
2024/0T4 BUDGET ECOLE ELEMENTAIRE 2024 12 N°
Deliberation | Objet de la deliberation POUR CONTRE ABSTENTION
VOTE DES SUBVENTIONS 2024 AUX
2024/015 | ASSOCIATIONS ET SUBVENTIONS
DIVERSES :
Association des parents d'élèves
10 2
Association du club St Jean
12
Association de la Société de
Chasse 12
Association du Monde Musical x 8
Association du Club des Sports
12
Association du Club des Sports :
Subvention exceptionnelle 18
Association A.J.C.M Club
Marokotan 12
Compagnie d'Arc
12
Coopérative scolaire école
maternelle 12
REMPLACEMENT DU TRACTEUR
2024/016 | ACTUEL 12
AFFICHÉE LE: 05 MARS 2024