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Déliberation - 2023 03 06 Liste des deliberations du CM
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 06 Liste des deliberations du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Fiscalité,
[__« D oudun
A
Etaient présents : MM. BARBET, NUNES, VERVAET, MONARD, CREPIN, RIVOALEN, MARECHAL, WYART.
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 MARS 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 02 mars 2023, s’est réuni à la salle multifonction en séance publique le 06 mars 2023, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
MMES TOUATI, CASABIANCA, DÉSIRA.
Absents excusés : Madame Catherine BELLOT représentée par Madame Anne-Marie DÉSIRA
Madame Sylvie CHARLES représentée par Monsieur Francis MONARD Madame Astrid LE ROI représentée par Madame Pascale CASABIANCA
Madame Agnès MOREIRA représentée par Monsieur Olivier MARECHAL
Monsieur Philippe VERVAET a été élu secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité des membres présents et représentés, du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 février 2023.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 11
Date de convocation : 02 mars 2023
Date d'affichage : 10 mars 2023
N°
Deliberation Objet de la deliberation POUR CONTRE ABSTENTION
COMPTE DE GESTION 2022 DE LA
2023/016 | COMMUNE 14
2023/017 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA 14
COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE
BUDGET COMMUNAL 2023 14 2023/018
COMPTE DE GESTION 2022 SUR LE
2023/019 | SERVICE DE L'EAU ET 14
ASSAINISSEMENT
2023/020 (COMPTE ADMINISTRATIF 2022 SUR LE 14
SERVICE DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE
2023/021 | SERVICE DE L'EAU ET 14
ASSAINISSEMENT 2023
20287022 BUDGET ECOLE MATERNELLE 2023 15
2023/0235 BUDGET ECOLE ELEMENTAIRE 2023 15 N°
Deliberation | Objet de la deliberation POUR CONTRE ABSTENTION
VOTE DES SUBVENTIONS AUX
2023/024 | ASSOCIATIONS ET SUBVENTIONS
DIVERSES 2023 :
Association des parents d'élèves
7 5 3
Association du club St Jean
15
Association de la Société de
Chasse 15
Association du Monde Musical
10 5
Association du Club des Sports
14
Association du Club des Sports : 6 1
Subvention exceptionnelle 7
Association Villers Animation
15
Association A.J.C.M Club
Marokotan 15
Coopérative scolaire école
maternelle 15
Budget Eau & Assainissement
2023 12 3
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
2023/025 COMMUNAUX POUR 2023 15
BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE
2023/026 14
2023/027 |BUDGET PRIMITIF 2023 SUR LE 11 3
SERVICE DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT.
2023/028 [VOIE VERTE: AUTORISATION DE 15
SIGNATURE DU FUTUR BAIL
EMPHYTEOTIQUE.
AFFICHÉE LE : 10 MARS 2023