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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sport,
Publié / Affiché le 05/06/2024
Conseil municipal du 30 mai 2024 Page 1
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
1/ Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 – Budget principal Délibération approuvée
2/ Reprise définitive des résultats 2023 – Budget principal Délibération approuvée
3/ Modification de la désignation d’un représentant au sein de la SPL ISERE Aménagement
Délibération approuvée
4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
5/ Adhésion au contrat « panorama de presse numérique interne » proposé par le Centre Français du droit de copie (CFC)
Délibération approuvée
6/ Avenant n°1 au marché MP23_28 Réaménagement des parkings de la piscine commune d’Eybens – Lot 1 VRD
Délibération approuvée
7/ Avenant n°1 au marché MP23_30 Réaménagement des parkings de la piscine de la commune d’Eybens – Lot 3 Espaces verts
Délibération approuvée
8/ Avenant n°1 au marché MP23_36 Aménagement du secteur Bel Air de la commune d’Eybens – Lot 1 Terrassement et revêtement de sols
Délibération approuvée
9/ Délégation du Conseil municipal au Maire Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
10/ Acquisition par la commune de la parcelle AB26 et convention d’opération entre l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD), Grenoble Alpes Métropole et la commune d’Eybens – Opération « Place de Gève »
Délibération approuvée
11/ Opération de la déconstruction des maisons dans le secteur de la Place de Gève, transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) pour la propriété de la commune
Délibération approuvée
12/ Autorisation de Désaffectation du chemin piéton au droit de l’opération « Clos Coquet »
Délibération approuvée
13/ Bilan des cessions et des acquisitions 2023 Délibération approuvée
14/ Modification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025
Délibération approuvée
15/ Modification des tarifs de droits de place sur le marché hebdomadaire Délibération approuvée Publié / Affiché le 05/06/2024
Conseil municipal du 30 mai 2024 Page 2
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
16/ Subvention à projet pour l’Association Le Cèdre et le Mélèze, actions pour Brital
Délibération approuvée
17/ Composition et déplacement d’une délégation eybinoise de 10 personnes à Arnstorf du 13 au 16 juin 2024 dans le cadre du jumelage entre deux communes Délibération approuvée
18/ Mandat spécial délivré à une élue pour un déplacement à Arnstorf du 13 au 16 juin 2024 dans le cadre du jumelage entre les deux communes
Délibération approuvée
19/ Délibération en soutien aux enfants victimes du conflit isarélo-palestinien Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
20/ Signature d’une convention pour l’échange des données personnelles entre France Travail et la ville d’Eybens concernant les cinq places à vocation d’insertion professionnelle AVIP des multi-accueils jardin des couleurs et Tom Pouce
Délibération approuvée
21/ Intervention HBC2E sur le temps périscolaire Délibération approuvée
22/ Règlements pédagogique et intérieur du conservatoire de musique et danse de la ville d’Eybens
Délibération approuvée
23/ Cadre des invitations pour les spectacles de la saison culturelle Délibération approuvée
24/ Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre la commune d’Eybens et l’association GRAPHE
Délibération approuvée
25/ Intervention du club des Archers du Château sur un cycle d’EPS à destination de classes élémentaires et dans le cadre du dispositif Sport Passion durant les vacances de printemps
Délibération approuvée
26/ Intervention du Judo Club Eybens sur un cycle d’EPS à destination de classes élémentaires d’Eybens
Délibération approuvée
27/ Intervention du club Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table (ALEETT) sur un cycle à destination de classes élémentaires d’Eybens
Délibération approuvée
28/ Intervention du club HBC2E (Handball Club Echirolles Eybens) dans le dispositif Sport Passion durant les vacances de printemps
Délibération approuvée
29/ Subvention à projet pour l’association du GMC 38 Eybens Formation : 2ème année de la création d’une équipe féminine de compétition
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard