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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
VILLE D’EYBENS
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
1/ Renouvellement du Projet Éducatif De Territoire (PEDT) labélisé plan mercredi pour la période 2024-2028
2/ Signature de la convention annuelle 2024-2025 avec le Centre de Loisirs & Culture (CLC)
3/ Signature d’une convention Eybens/CLC/Bresson – Accueil des
enfants et des jeunes Bressonnais à l’accueil de loisirs du CLC
4/ Signature d’une convention Eybens/CLC/Poisat – Accueil des jeunes poisatier (12-17 ans) à l’accueil de loisirs du CLC durant les vacances d’été
5/ Signature d’une convention de partenariat et d’objectif pour la mise en œuvre d’une mutuelle communale
6/ Tarification des temps d’accueil périscolaire 2024-2025
7/ Tarification du temps de restauration scolaire et d’animation
8/ Mise à jour du périmètre scolaire
9/ Intervention périscolaire HBC2E
10/ Intervention périscolaire ALEETT
11/ Subvention à projet Chardon du Dauphiné
12/ Subvention à projet Harmonie Eybens Poisat
13/ Vente de documents désherbés de la médiathèque
14/ délibération portant la mise à disposition d’un logement T3 au 8 rue Jean Macé
15/ Intervention du club des Archers du Château sur un cycle d’EPS à destination de classes élémentaires de Poisat du 03 juin au 24 juin 2024
16/ Intervention du club Grenoble Métropole Cyclisme 38 (GMC38) sur un cycle d’EPS à destination de classes élémentaires d’Eybens du 29 avril au 14 juin 2024
17/ Intervention du club Eybens Sport Adapté Grenoble Alpes Métropole Isère (ESAGAMI) en EPS à destination de la classe Ulis de l’école du Val du 8 janvier au 5 juillet 2024
18/ Tarification du dispositif Sport Passion pour l’année 2024-2025
19/ Projet d’ouverture de nouveaux créneaux de cours collectifs et de développement de l’attractivité de l’Athlétic Club Eybens (ACE)
20/ Aide à l’organisation d’un loto par l’Olympique Club Eybens (ACE)
21/ Intervention du Handball Club Echirolles Eybens lors du raid scolaire du 11 juin 2024 CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
22/ Accord-cadre pour la mise en œuvre d’un dispositif de
vidéoprotection pour les besoins de la commune d’Eybens
23/ Mise à disposition de salles communales
24/ Revalorisation des tarifs des concessions des cimetières d’Eybens
FINANCES – RESSOURCES
25/ Rapport sur les effectifs des personnes travailleuses en situation de handicap au 31 décembre 2023
26/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois
27/ Adhésion au service commun expertise fiscale de la Métro
28/ Extension su service commun de protection des données
AMENAGEMENT URBAIN ET INETRCOMMUNALITE
29/ Adhésion au service commun d’instruction des Autorisations de droit des sols de la Métro