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Procès Verbal - PV CM 20250409
Déliberation - Liste Deliberations CM 20250409 a publier
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 20250409 a publier)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Énergies,
Délibérations du Conseil Municipal du Mercredi 9 avril 2025
1. Commissions Municipales – Commission Culture, Sports, Vie Associative, Patrimoine, Tourisme – Modification de la liste des membres
2. Budget Principal - Approbation du Compte de gestion 2024 établi par le service de Gestion Comptable de Saint-Nazaire
3. Budget Principal – Approbation du Compte administratif 2024
4. Budget Principal - Affectation du résultat 2024 au budget 2025
5. Vote des taux de la fiscalité locale pour l’année 2025
6. Budget Principal – Budget Primitif - Exercice 2025
7. Plan annuel d’investissement 2025
8. Présentation des subventions accordées aux associations au titre de l’exercice 2025
9. Budget annexe « énergie renouvelable » - Approbation du compte de gestion 2024 du comptable public de la Trésorerie de Saint-Nazaire
10. Budget annexe « énergie renouvelable » - Approbation du Compte administratif 2024
11. Budget annexe « énergie renouvelable » - Affectation du résultat 2024 au budget 2025
12. Budget annexe « Energie renouvelable » - Budget primitif - Exercice 2025 (transmis le 27.03.2025)
13. Autorisation de Programme Crédits de Paiement (AP / CP) – Construction de la Médiathèque – Mise à jour
14. Autorisation de programme Crédits de Paiement (AP / CP) – Réhabilitation et extension de l’école Casanova – Création
15. Rapport d’observations définitives de la cour des comptes pour la CARENE
16. Acquisition d’une parcelle au diocèse en centre-ville pour la ZAC Place de la Mairie
17. Déclassement du domaine public du parking rue Baptiste Marcet pour changement d’affectation et créer une station de terminus pour les bus du projet Hélyce+
18. Avis sur autorisation d’exploiter par la société Centrale Solaire Menée Lambourg
19. Rectification de la délibération DEL_20151216_13 du 16 décembre 2025 – Exclusion de la parcelle AZ 274 de la procédure de biens vacants
20. Demande de reconduction de l’organisation de la semaine scolaire en 4 jours
21. Participation financière de la ville sur les abonnements STRAN des élèves trignacais des écoles de la commune et du collège Julien Lambot à partir du 1er juillet 2025
22. Règlement intérieur des accueils – Avenant été 2025
23. Avenant à la délibération RIFSEEP du 12 décembre 2018 - mise à jour des emplois pouvant réaliser les astreintes d’exploitation
24. Avenant à la délibération RIFSEEP du 12 décembre 2018
25. Avenant à la délibération Instaurant le régime indemnitaire des agents de la filière police municipale du 27 novembre 2024
26. Subventions exceptionnelles aux associations pour 2025
27. Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 14 janvier 2025 au 10 février 2025)