Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20230405
Déliberation - Copie de liste deliberations CM 20230927 a affiche
Déliberation - liste deliberations CM 20231206 a afficher
Déliberation - liste deliberations CM 20250409 a afficher
Déliberation - Copie de liste deliberations CM 20240131 a affiche
Déliberation - Liste deliberations CM 20260604 a afficher
Déliberation - Liste Deliberations CM 20250409 a publier
Déliberation - Liste Deliberations CM 20220406
Déliberation - liste deliberations CM 20230125
Déliberation - liste deliberations CM 20240626 a afficher
Déliberation - Copie de Liste deliberations CM 20230405 a afficher
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - Copie de Liste deliberations CM 20230405 a afficher)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Secrétariat Général 06/04/2023
(Affichée le 6 avril 2023)
20230405_01 Budget Principal - Compte de gestion 2022 du comptable public de la Trésorerie de Saint-Nazaire -Approbation du Compte de Gestion 2022 Délibération Adoptée
20230405_02 Budget Principal - Compte administratif de la ville pour l'exercice 2022 Délibération Adoptée
20230405_03 Budget Principal - Compte de résultat 2022 et affectation pour 2023 Délibération Adoptée
20230405_04 Vote des taux de la fiscalité locale pour 2023 Délibération Adoptée
20230405_05 Présentation du Plan d’Investissement de la commune pour 2023/2027 Délibération Adoptée
20230405_06 Présentation des subventions Délibération Adoptée
20230405_07 Budget Principal - Vote du budget primitif pour l'exercice 2023 Délibération Adoptée
20230405_08 Budget annexe « énergie renouvelable » - Approbation du compte de gestion de la ville pour l’exercice 2022 Délibération Adoptée
20230405_09 Budget annexe « énergie renouvelable » - Vote du compte administratif du de la ville pour l’exercice 2022 Délibération Adoptée
20230405_10 Budget annexe « énergie renouvelable » - Compte de résultat 2022 et affectation 2023 Délibération Adoptée
20230405_11 Budget annexe « Energie renouvelable » - Vote du budget primitif de la ville pour l’exercice 2023 Délibération Adoptée
20230405_12 Protocole CARENE Donges Trignac Besné suite à la fermeture de la piscine de Donges et son impact sur les transports scolaires Vers les piscines - Approbation et autorisation de signature Délibération Adoptée
20230405_13 Parc Naturel Régional de Brière - Convention 2023/2025 Délibération Adoptée
20230405_14 Parc Naturel régional de Brière - Contribution exceptionnelle Délibération Adoptée
20230405_15 Adhésion à l'association BRUDED Délibération Adoptée
Délibérations du conseil municipal du mercredi 5 avril 2023Secrétariat Général 06/04/2023
(Affichée le 6 avril 2023)
Délibérations du conseil municipal du mercredi 5 avril 2023
20230405_16 Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municpal prend acte
20230405_17 Bilan des acquisitions et des cessions de terrains et/ou immeubles Le Conseil Municpal prend acte
20230405_18 Cession des parcelles AS606 et AS609 à la CARENE Délibération Adoptée
20230405_19 Projet d'extension PEAN de Saint-Nazaire Nord Délibération Adoptée
20230405_20 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises square Gavroche Délibération Adoptée
20230405_21 Mise en place d'un périmètre de considération Délibération Adoptée
20230405_22 Convention entre le SDIS de Loire-Atlantique et la Ville favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires Délibération Adoptée
20230405_23 Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal Délibération Adoptée
20230405_24 Création de postes Délibération Adoptée
20230405_25 Information du conseil municipal sur la délégation du conseil municipal au Maire Le Conseil Municpal prend acte