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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 5 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 5 décembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Transports,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DECEMBRE
2023
Étaient
présents
: Messieurs
SOLER,
CHEMINADE,
GENET,
KARGUL,
MONTOLOY,
MOOS,
PRESLE
et REBUT Madame
CHIRON
Absent
: Monsieur
LE
ROUX
Absent
excusé
: Madame
CACHAT
donne
pouvoir
à
Monsieur
GENET,
Madame
HENRY
donne
pouvoir
à
Madame
CHIRON,
Madame
DANSARD
donne
pouvoir
à
Monsieur
SOLER
et
Monsieur
DEMIGNEUX
donne
pouvoir
à Monsieur
PRESLE.
Secrétaire
de
séance
: Madame
CHIRON
ORDRE
DU
JOUR > Adoption
du
compte
rendu
du
23
octobre
2023
>
Acceptation
de
la subvention
: Amendes
de
police
>
Renouvellement
convention
SPA
2024-2025
>
Adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litige
de
la
fonction
publique
territoriale
proposée
par
Le cdg69.
>
Convention
relative
à
la
réalisation
et
au
financement
des
travaux
d'aménagement
d'un
plateau
surélevé
sur
la RD70
entrée
sud
>
Ouverture
des
crédits
au
Budget
primitif 2024
>
Choix
maitrise
d’œuvre
pour
la construction
d’une
MAM
>
Prise
de
compétence
de
gestion
du
musée
de
Espace
Pierres
Folles
par
la
CCBPD
>
Adoption
d’une
décision
modificative
n°
2
>
Questions
et informations
diverses
1 — ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
Le
compte
rendu
du
23
octobre
2023
est
adopté
à l'unanimité.
2 - ACCEPTATION
DE
LA
SUBVENTION
: AMENDES
DE
POLICE
Monsieur
le Maire
rappelle
la
délibération
n°
2023-17
du
22/05/2093
relative
à une
demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
sécurisation
de
la RD
70
par
son
aménagement
pour
un
montant
de
27
000
€.
Il informe
que
le Conseil
Départemental
dans
le
cadre
des
amendes
de
police
relatives
à la sécurité
routière
a
accordé
une
subvention
de
8 000
€.
Il demande
l’adoption
d’une
délibération
pour
engager
les
travaux
et accepter
ladite
subvention.
e
Conseil
Municip:
rès
en
avoir
délibéré
à
imité
:
LeC
1 Municipal,après
en
avoir
délibéré
à Punanimité
- S’engage
à réaliser
les
travaux
d’aménagement
de
la RD
70.
- Accepte
la subvention
de
8 000
€
relative
à la répartition
2023
du
produit
des
amendes
de
police
relative
à la sécurité
routière. 3 - RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
FOURRIERE
A
LA
SOCIETE
PROTECTRICE
DES
ANIMAUX-
2024-2025
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
commune
ne
dispose
pas
de
fourrière
et
qu’elle
confie
à
la
société
protectrice
des
animaux
(SPA)
le
soin
d’accueillir
et
de
garder
les
chiens
et
les
chats
trouvés
sur
le domaine
public
du
territoire
communal.
I
demande
le renouvellement
de
la convention
avec
la SPA
de
Lyon
et du
Sud-Est
pour
l’année
2024-2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
lunanimité
:
>
Renouvelle
la convention
de
fourrière
avec
la
SPA
de
Lyon
et du
Sud-Est.
>
Partenariat
de
stérilisation
(au
cas
par
cas)
et de
maltraitance
animale
(sans
surcoût)
>
Mandate
Monsieur
le
Maire
pour
la
signature
de
ladite
convention
de
fourrière
pour
Pan
2024-
2025
>
Inscrit
la somme
de
660.80
€
au
budget
primitif 2024
(0.80
€ x
826
habitants)
4 - ADHESION
A
LA
MISSION
PREALABLE
OBLIGATOIRE
EN
MATIERE
DE
LITIGES
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
PROPOSEE
PAR
LE
CDG
69
La
loi
n°2021-1729
pour
la
confiance
dans
l'institution
judiciaire
du
22
décembre
2021
a
pérennisé
et
généralisé
le dispositif
de
la
médiation
préalable
obligatoire
(MPO)
à l’ensemble
du
territoire
national.
Il est
prévu
que
les
recours
contentieux
formés
par
les
agents
publies
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
à l’encontre
de
certains
actes
relatifs
à leur
situation
personnelle,
doivent
faire
l’objet
d’une
médiation
préalable
obligatoire,
dès
lors
qu’ils
ont
conventionné
avec
le
cdg69
pour
assurer
cette
mission. Le
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022
relatif à la procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
applicable
à
certains
Hitiges
de
la
fonction
publique
et
à
certains
litiges
sociaux
fixe
les
modalités
d’applicafion
de
la
MPO
et
définit
la
liste
des
décisions
individuelles
concernées
par
la
médiation
préalable
obligatoire
à
la
saisine
du
juge
administratif.
La
médiation
peut
être
définie
comme
«
tout
processus
structuré,
quelle
qu'en
soit
la
dénomination,
par
lequel
deux
ou
plusieurs
parties
tentent
de
parvenir
à
un
accord
en
vue
de
la
résolution
amiable
de
leurs
différends,
avec
l'aide
d'un
tiers,
le
médiateur,
choisi
par
elles
ou
désigné,
avec
leur
accord,
par la
juridiction
»
(article
L.213-1
du
Code
de justice
administrative).
L'article
28
de
la
loi
du
22
décembre
2021
susvisée
a ajouté
un
nouvel
article
25-
2
à
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier1984
qui
prévoit
que
la
MPO
est
désormais
une
mission
obligatoire
pour
les
centres
de
gestion.
Ii
s’agit
d’une
nouvelle
mission
à
laquelle
les
collectivités
et
leurs
établissements
publics
peuvent
adhérer
volontairement,
par
voie
de
délibération
et
conformément
à
la
convention
cadre
conclue
avec
le
centre
de
gestion.
À
compter
du
premier
jour
du
mois
suivant
la
date
de
conclusion
de
la
convention,
les
agents
des
collectivités
adhérentes
à
la
mission
devront
obligatoirement
faire
précéder
d’une
médiation
les
recours
contentieux
qu’ils
souhaiteront
engager
à
l’encontre
des
seules
décisions
visées
à
l’article
2
du
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022.
La
convention
devant
être
signée
entre
le
edg69
et
la
commune
de
MARCY
est
jointe
à
la
présente
délibération. Le
coût
de
ce
service
est prévu
par
dossier
de
médiation
et selon
les
montants
suivants
:
- commune
ou
établissement
affilié(e)
au
cdg69
: un
forfait
de
400
€
pour
la
préparation,
les
entretiens
individuels
et
les
réunions
plénières
; au-delà
de
8
heures,
application
d’un
coût
horaire
supplémentaire
de
50
€
Pheure. OÙ
-
commune
ou
établissement
non
affilié(e)
au
cdg69
: un
forfait
de
530
€
pour
la
préparation,
les
entretiens
individuels
et
les
réunions
plénières
;
au-delà
de
8
heures,
application
d’un
coût
horaire
supplémentaire
de
66
€
l’heure.
Ïl est
proposé
au
Conseïl
Municipal
:
Vu
le code
général
de
fa
fonction
publique,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
relative
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
son
article
25-2,
Vu
le
code
de
justice
administrative,
et
notamment
ses
articles
L.
213-1
et
suivants
et
R.
213-1
et
suivants,
Vu
la loi
n°
2021-1729
du
22
décembre
2021
pour
la confiance
dans
l’institution judiciaire,
Vu
le
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022
relatif
à
la
procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
applicable
à certains
litiges
de
la fonction
publique
et à certains
litiges
sociaux,
-_
D'adhérer
à la mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litige
de
la fonction
publique
territoriale
proposée
par
le
cdg69,
médiateur
compétent
dans
le
cadre
de
la
pérennisation
et
de
la
généralisation
du
dispositif.
-
D’autoriser
le Maire
à signer
la convention
correspondante
avec
le cdg69
Annexe
: convention
d’adhésion
à
la
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litiges
de
la fonction
publique
territoriale
proposée
par
le CDG69.
5 —- CONVENTION
RELATIVE
À
LA
REALISATION
ET
AU
FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
D'UN
PLATEAU
SURELEVE
SUR
LA
RD
76
- ENTREE
SUD
Monsieur
le Maire
rappelle
que
des
travaux
importants
de
sécurisation
de
l’entrée
Sud
du
viflage
ont
débuté
avec
la réalisation
d’un
plateau
surélevé.
L’estimation
du
projet
cité
en
objet
est
de
25
882
€ HT.
La
commune
de
Marcy
assure
l'intégralité
du
financement
des
travaux
et fait
son
affaire
du
paiement
de
la T.V.A.
afférente
aux
travaux
mentionnés.
Les
attributions
correspondantes
de
la dotation
globale
d'équipement
sont
acquises
à la commune
de
Marcy.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la convention
de
mandat
proposée
par
le Département
du
Rhône.
Cette
convention est jointe
en
annexe.
Elle
définit
les
conditions
administratives,
techniques
et financières
auxquelles
sont
réalisés
les travaux
d’aménagement
d’un
plateau
surélevé
sur
la RD
70
sur
le territoire
de
la
commune. Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
et,
après
en
avoir
valablement
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
e
DE
L’AUTORISER à signer
la convention
de
mandat jointe
aux
présentes.
6 — OUVERTURE
DES
CREDITS
AU
BUDGET
PRIMITFIF
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.1612-1,
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
possibilité
d'ouvrir
les
crédits
budgétaires
relatifs
aux
dépenses
d'investissement
et
ce,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
de
l’exercice
précédent,
sont
exclus
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Il
demande
l'ouverture
de
crédits
afin
de
permettre
le
règlement
de
factures
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif de
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
: >
Autorise
le
paiement
des
dépenses
d'investissement
sur
le
budget
primitif
2024
à
concurrence
de
25
%
du
montant
des
prévisions
budgétaires
du
chapitre
21
du
budget
primitif
2023
et
ce,
pendant
la
période
précédant
le vote
du
budget
primitif
de
2024.
Chapitre
BP
2023
ouverture
des
crédits
BP
2023
2i
714
263.78
€
178
565
€
7 -
CHOIX
MAIÏITRISE
D’OUVRE
POUR
LA
CONSTRUCTION
D’UNE
MAM
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
l’accord
du
conseil
municipal
par
délibération
2023-29
du
11
septembre
2023
sur
le
projet
de
création
d’une
Maison
d’Assistantes
Maternelles,
un
appel
d’offre
relatif
à
la désignation
d’un
maître
d'œuvre
a été
lancé
du
17
octobre
au
30
novembre
2023.
La
commission
d’appel
d’offre
s’est
réunie
le
4
décembre
et
a
retenu
l'offre
du
Groupement
AGENCE
M
ARCHITECTE
/ ECR-M
situé
à Francheville
(Rhône)
pour
la maîtrise
d'œuvre.
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
est
fixé
à
464
000
€
HT,
le
début
des
travaux
est
programmé
au
cours
du
2"
semestre
2024.
II demande
aux
membres
de
bien
vouloir
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
-__
Accepte
la création
d’une
MAM
pour
un
montant
estimé
à 464
000
€
HT.
- _
Autorise
le Maire
à signer
l’acte
d'engagement
et Les
documents
se
rapportant
à cette
maîtrise
d'œuvre
-__
Inscrira
la somme
au
budget
primitif 2024.
- _
Autorise
le Maire
à déposer
les
demandes
de
subvention
aux
organismes
compétents
en
la matière.
-
Autorise
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
permis
de
construire
ainsi
qu’une
demande
d’autorisation
de
créer
un
établissement
recevant
du
public
(ERP).
-__
S’engage
à commencer
les
travaux
en
2024.
8 — PRISE
DE
LA
COMPETENCE
CULTURELLE
DE
GESTION
DU
MUSEE
DE
L'ESPACE
PIERRES
FOLLES
PAR
LA
CCBPD
Par
une
délibération
du
20
juin
2018,
le
conseil
communautaire
a
décidé
la
modification
de
la
définition
de
Pintérêt
communautaire
pour
sa
compétence
«
Construction,
entretien
et
fonctionnement
d’équipements
culturels
et
sportifs
».
Ainsi,
la
gestion
du
Géosite
des
Pierres
Folles
en
tant
qu’équipement
culturel
est
devenu
une
compétence
de
la
Communauté
de
Communes
en
lieu
et
place
du
Syndicat
intercommunal
Beaujolais
Azergues
( SIBA).
La
communauté
de
Communes
a réalisé
des
travaux
sur
le bâtiment
du
musée.
La
compétence
de
la
Communauté
de
Communes
portait
uniquement
sur
le
bâtiment
à
l’exclusion
de
l’activité
culturelle.
Pour
évoluer
vers
une
gestion
communautaire
de
l’activité
muséale
attachée
à
l'Espace
Pierres
Folles,
la Communauté
de
Communes,
par
une
délibération
du
8 novembre
2023,
a approuvé
la prise
de
la compétence
culturelle
de
gestion
de
ce
musée
et
la
modification
de
ses
statuts
en
conséquence. La
procédure
de
modification
statutaire
est
prévue
par
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
(article
L
5211-17).
Elle
prévoit
que
la
modification
intervient
par
délibérartion
concordantes
de
l’organe
délibérant
et des
conseils
municipaux
des
communes
membres
se prononçant
dans
les
conditions
de
majorité
qualifiée.
La
modification
statutaire
est
ensuite
pronocée
par
arrêté
préfectoral.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
approuve :
-
la
prise
de
la
compétence
culturelle
de
gestion
du
musée
de
l’Espace
Pierres
Foiles
par
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées.
-
La
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
modifiés
en
conséquence.
9 — ADOPTION
D’UNE
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Le
maire
expose
qu’il,
est
nécessaire
de
voter
une
décision
modificative
du
budget
2023
afin
d'alimenter
la
section
de
fonctionnement
:
- augmentation
des
taux
d’intérêt
pour
l’emprunt
de
la réhabilitation
de
la SAR
Section
fonctionnement
:
Chapitre
66 :
-
article
66111
(intérêts
d'emprunt)
+612
€
Chapitre
011:
-
article
615228
(entretien
et réparation
autres
bâtiments)
-612
€
H
convient
d’intégrer
cette
modification
dans
le budget
primitif 2023.
Il demande
l'adoption
de
cette
décision
modificative.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
Punanimité
:
- Adopte
la décision
modificative
n°
2.
10 - GRATUITE
LOYER
BOULANGERIE
WILSON
CHERMETTE
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
aux
travaux
d’aménagement
de
la
RD
70,
la
boulangerie
a
souffert
d’un
manque
de
clientèle
et par
conséquent
son
chiffre
d’affaires
a enregistré
une
baisse.
À
la
demande
des
gérants
de
la
Boulangerie
de
compenser
cette
perte,
Le
Maire
propose
de
prendre
en
charge
le
loyer
de janvier
2024
d’un
montant
de
1783.27
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
Accepte
la gratuité
du
loyer
de janvier
2024
d’un
montant
de
1783.27
€ TTC.
Questions
diverses
Arrêt
de
car
: Le
SYTRAL
a effectué
un
relevé
de
tous
les
arrêts
de
bus
non
conformes.
Le
notre
en
fait
partie
et
le SYTRAL,
se
rapprochera
de
la communauté
de
communes
et
la commune
pour
la mise
aux
normes
sous
l’engagement
financier
du
SYTRAL Sectorisation
au
Collège
ASA
PAULINI
: Mr
Le
Maire
informe
que
le Président
du
Département
à suivi
l’avis
de
la mairie
et
les
enfants
de
Marcy
restent
au
collège
Asa
Paulini
de
ANSE.
Ecole
: Mr
Genet
informe
que
le conseil
d’école
s’est
déroulé
dans
de
bonnes
conditions.
Conseil
Municipal
des
Jeunes
: Mr
Genet
informe
que
le projet
a été
validé
par
la directrice
de
l’école
et
les
enseignants.
Les
réactions
sont
positives
et il y a bon
nombre
de
candidats.
Proposition
d’élection
le
19
décembre
selon
l’accord
de
la Directrice.
Nombre
d’élus
de
6 à 9 et
un
conseil
tous
les
2 mois.
Les
parents
seront
informés,
par
courrier,
des
rencontres
qui
se
dérouleront
en
Mairie.
Parcelle
Route
de
Montezain
: Mr
Le
Maire
fait part
qu’un
rdv
avec
les
bâtiments
de
France
et le
promoteur
est
programmé
le
18
décembre
afin
de
trouver
des
compromis.
De
nouvelles
propositions
seront
faites
suite
à cette
réunion.
Le
compromis
sera
signé
le
15
décembre.
Enfouissement
des
lignes
électriques
: Mr
Montoloy
fait
part
du
projet
porte
sur
l'enfouissement
dans
la
route
de
Anse
à partir
du
carrefour
avec
la départementale,
la
route
de
Frontenas
au
-delà
du
carrefour
avec
le
chemin
neuf
et
le
chemin
des
bois
en
dernier
lieu
selon
les
coûts.
L'étude
est
en
cours
de
finalisation,
nous
pourrons
certainement
la présenter
lors
du
Conseil
de
février.
Apport
l'électricité
: Mr
Montoloy
informe
qu’un
compteur
va
être
installé
à la chapelle
du
cimetière
avec
un
alimentation
en
6 KW.
A
partir
de
ce
compteur
sera
branché
une
borne
d'électricité
pour
alimenter
l'esplanade.
Elle
sera
implantée
à l'angle
du
cimetière
et protégée.
A
l'occasion
des
travaux,
la parcelle
communale
sera
viabilisée
pour
installer
un
compteur.
Les
travaux
seront
facilités
par
la proximité
d'un
réseau
déjà
existant
qui
alimente
l'antenne
proche
du
cimetière,
il se
situe
à environ
1 m
de
la chapelle.
Une
tranchée
de
30
à 40
m
sera
tout
de
même
nécessaire
pour
placer
le fourreau
jusqu'à
l'esplanade.
Démarche
performancielle
: Mr
Montoloy
fait
part
que
la proposition
financière
vient
d'être
signée,
les
travaux
pourrons
démarrer
dans
l'été
2024.
192
luminaires
seront
remplacés
par
des
LED,
les
10
armoires
seront
rénovées
et mises
en
sécurité.
Le
coût
sera
de
124
700
€ avec
un
reste
à charge
pour
la commune
de
75
685
€.
Le
paiement
sera
étalé
sur
15
ans
avec
un
montant
de
6
145
€/an
venant
en
substitution
d'annuités
arrivant
à leur
terme.
Il n'y
aura
donc
pas
de
répercutions
à la hausse
sur
les
factures
électricités.
Borne
de
recharge
Véhicules
électriques
(VAE)
: Mr
Montoloy
informe
que
le
SYDER
s’investit
fortement
sur
cette
mesure
et prendra
en
charge
financière
la totalité
de
l'installation,
la gestion
et
le coût
de
fonctionnement
Le
technicien
propose
une
installation
de
la borne
sur
le parking
le long
de
la
départementale.
C'est
un
choix
de
leur
part
de
façon
à offrir
le service
à un
plus
grand
nombre,
d'où
la
proximité
avec
la départementale.
L'installation
offrira
deux
places
de
recharge.
Elle
occupera
trois
places
de
parking
actuelles
du
fait
des
dimensions
réglementaires
pour
handicapés.
Aménagement
autour
de
la
Salle
d'Animation
: Jean-Michel
MOOS
suit
le planning
et
les
travaux
de
terrassement
sont
arrêtés
à cause
du
mauvais
temps.
Ils redémarrent
le 2 janvier
pour
une
plantation
en
début
d’année
suite
à l’apport
de
bonne
terre
végétale.
Esplanade
: Mr
Moos
informe
que
les
travaux
commenceront
autour
du
7-8
janvier
2024.
Ateliers
numériques
: Romain
Presle
fait
part
des
remerciements
des
participants
pour
l’organisation
de
cette
activité.
Repas
des
aînés
: 61
personnes
présentes,
bon
moment
de
convivialité
et de
partage.
Cérémonie
du
11
novembre
: Mr
Le
Maire
informe
avoir
remercié,
par
courrier
les jeunes
lecteurs
et
l’école
pour
leur
participation
Séance
ouverte
à 20h00
et levée
à 22h00.