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Convocation - 000. CONVOCATION
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Convocation - 000. CONVOCATION)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
Mairie de Bernay
Place Gustave-Héon
CS 70762
27303 BERNAY cedex "8
mairie@bernay27.fr
BERNAY 02.32.46.63.00
LA VILLE www.bernaylaville.fr
Date : Le 13 juin 2023
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mardi 20 juin 2023 à 18h30
en Grande Salle Gustave Héon
La séance sera retransmise en direct sur le Facebook de la Ville de Bernay
Retrait de la Ville de Bernay du GIP Normandie impressionniste
Prêt d'action - Représentants des locataires administrateurs au sein du CA de SILOGE Validation de la convention de mise à disposition d'une partie de la Gabelle à l'intercom Bernay Terres de Normandie
4. Validation de conventions avec le ministère de la Justice pour la mise à disposition du Tribunal de Bernay
5. Validation du principe d'une étude de programmation urbaine visant une stratégie de renaturation et autorisation de la signature de la convention correspondante avec l'EPFN
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11. Convention pour la participation financière de la Ville de Bernay aux travaux de faucardage des herbiers aquatiques du Cosnier et de la Charentonne 12. Attribution de subvention d'accès aux droits
13. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations 14. Attribution de subventions de projets aux associations
15. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
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19. Fixation des nouveaux tarifs de la boutique du musée
20. Modification du règlement intérieur de la médiathèque-ludothèque 21. Fixation des nouveaux tarifs de pénalités de retard de la médiathèque-ludothèque 22. Don d'une peinture au musée des beaux-Arts de l'artiste Nicolas GASIOROWSKI 23. Convention de mandat entre la Ville et l'Office de Tourisme
24. Don d'une œuvre de Yo MARCHAND |
25. Décision modificative n° 1 pour le budget annexe de l'eau de À behact Ville 26. Actualisation du tableau des effectifs - création de postes
27. Approbation du règlement intérieur des services
28. Plan de formation pluriannuel 2023-2026
Y
N
+4
Votre correspondant : Mélanie DIBAHI - Coordinatrice Ressources Techniques et chargée des Assemblées Téléphone : 02 32 46 60 42 - Courriel : m.dibahi@bernay27.fr 29. Convention de mise à disposition d'un agent entre la Ville de Bernay et le CCAS 30. Recours aux contrats d'apprentissage
31. Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 1° avril au 31 mai 2023.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Marie-Lyne VAGNER
Votre correspondant : Mélanie DIBAHI - Coordinatrice Ressources Techniques et chargée des Assemblées Téléphone : 02 32 46 60 42 - Courriel : m.dibahi@bernay27.fr