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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation 15 JUIN
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation 15 JUIN)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Le Président
( 3 LA RIVIERA À DU LEVANT COMM MAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Mesdames et Messieurs les membres du
Buteau communautaire de la
Communauté d'Agglomération la Riviera
du Levant
Gosier, le 09 juin 2023
Pôle Ressources et Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
Affaire suivie par : Nicole ROUNORD
Email : service assemblee{@rivieradulevant.fr
Tél : 0590 48 95 99
Objet : Convocation au Bureau communautaire du jeudi 15 juin 2023
Réf : CC/EL/WK/MCI/NR/GS/2023-232
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègue(s),
J'ai honneur de vous convier à la réunion du Bureau communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 15 juin 2023
à 18h15
en Salle des délibérations de l'Hôtel de ville du Gosier
Vous trouverez ci-joint:
- l’ordre du jour
- les dossiers de séance
- un modèle de procuration de vote (si nécessaire)
Comptant sur votre présence effective, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Cher (es) Collègue(s), l'expression de mes sentiments dévoués et cordiaux.
Le Président de la Communauté d'Agglomération
la Riviera du Levant
COMMUNAUTÉ D AGGLOM ÉRATION LE GOSIER/SAINTE-ANNE /SAINTFRANÇOIS/LA DÉSIRADE
93, botteveorcdt du Général de Goiudle 97190 LE GOSIER - Standard : 0590 48 47 A7 Fax : 0590 48 47 A9 $ OS 6 93 O8 97 & DU COMML LE GOMER/S
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION LE GOSIER/SAINTE-ANNE /SAINT-FRANÇOIS/ LA DÉSIRADE
93, boulevard du Général de Gaulle 97190 LE GOSIER - Standard : 0590 48 47 A7 Fax : O590 48 A7 A9 / OS 90 93 O8 97
BUREAU COMMUNAUTAIRE
1. Approbation du procès-verbal du 26 avril 2023
2. Approbation du procès-verbal du 16 mai 2023
3. Approbation de la mise à disposition des locaux des bureaux d’information touristique (BIT)
dans le cadre du transfert de la compétence “promotion du tourisme” à la CARL
4. Attribution de subventions aux associations :
A. Sociales,
B. Culturelles et sportives :
5. Adhésion de la CARL à l’Interco outremer (Urbanisme et Aménagement)
6. Signature de la convention d’accompagnement du CAUE pour le compte de la CARL
7. Validation de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) de Routes de Guadeloupe pour
l'implantation de la bannière touristique de la ville de Sainte
8. Information sur :
A. L’adhésion de la CARL à l’Observatoire National de l’Action Sociale (ODAS): B. Le projet d’administration
C. La Charte des valeurs de la CARL
9. Préparation du CC du jeudi 29 juin 2023
2
ORDRE DU JOUR
BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 15 JUIN 2023 à 18H15
verbal du 26 avril 2023
verbal du 16 mai 2023
Approbation de la mise à disposition des locaux des bureaux d’information touristique (BIT) dans le cadre du transfert de la compétence “promotion du tourisme” à la CARL
Attribution de subventions aux associations :
Culturelles et sportives :
Adhésion de la CARL à l’Interco outremer (Urbanisme et Aménagement)
Signature de la convention d’accompagnement du CAUE pour le compte de la CARL
Validation de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) de Routes de Guadeloupe pour la bannière touristique de la ville de Sainte-Anne
L’adhésion de la CARL à l’Observatoire National de l’Action Sociale (ODAS): Le projet d’administration
La Charte des valeurs de la CARL
Préparation du CC du jeudi 29 juin 2023
Approbation de la mise à disposition des locaux des bureaux d’information touristique (BIT) dans le cadre du transfert de la compétence “promotion du tourisme” à la CARL
Adhésion de la CARL à l’Interco outremer (Urbanisme et Aménagement)
Signature de la convention d’accompagnement du CAUE pour le compte de la CARL
Validation de l’autorisation d’occupation temporaire (AOT) de Routes de Guadeloupe pour
L’adhésion de la CARL à l’Observatoire National de l’Action Sociale (ODAS):