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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
œ LA RIVIERA Direction Générale des Services DU LEVANT Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 14 MAI 2024
3ème séance de l’année 2024
Adoptée à la majorité des voix
1 | N°2024-BC-3S-DAJA-08 | Approbation du procès-verbal du bureau | exprimées, pat 10 voix pour et 5
communautaire du 12 mars 2024 abstentions
2 | N° 2024-BC-3S PSDT-09 Dbunon de subventions aux Adoptée à Dnaninie des voix
associations culturelles et sportives :| exprimées, par 15 voix pour
Riviera Futsal
Mise à disposition d’un terrain communal,
au profit de la Communauté
3 | N°2024-BC-3S-PPI-10 d'Agglomération la Riviera du Levant,
pour le projet du Foot 5 en gazon
synthétique de Saint-François
Adoptée à l'unanimité des voix
exprimées, par 17 voix pour
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site Internet
https://www.rivieradulevant.fr.
Gosier, le 14 mai 2024
La secrétaire de séance Le Président
Olivia JEAN Epse RAMOUTAR-BADAL
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATIO NE
LE GOSIER /ÉHAINTE-ANNE /SRINTERANCOIS ELA DÉSIÉADE
93. boulevard du Général de Gaulle 97190 LE GSOSIER - Standard : 0590 48 47 47 Fax : 0590 48 A7 A9 # 05 90 93 O8 97