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Ordre du Jour - Avis ODJ cm du 30 06 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis ODJ cm du 30 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
VILLE DU PLESSIS-TRÉVISE
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DU PLESSIS-TREVISE
SE RÉUNIRA EN SÉANCE PUBLIQUE ORDINAIRE
MARDI 30 JUIN 2026 à 19h00
Hôtel de Ville du Plessis-Trévise
Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation des procès-verbaux des 16 avril 2026,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
2026-050 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Territoriales instituée par l’Établissement Public Territorial 11 dénommé GPSEA,
2026-051 - Désignation des membres pour composer la Commission Communale des Impôts Directs, 2026-052 - Adhésion de la Ville du Plessis-Trévise à l'Association des Maires d'Ile-de-France, 2026-053 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal,
2026-054 - Compte financier unique - Exercice 2025,
2026-055 - Reprise et affectation définitives du résultat de l'exercice 2025,
2026-056 - Taxe locale sur la publicité extérieure modification des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027,
2026-057 - Classement dans le domaine public communal de la parcelle AK145 de 1053 m² constituant une partie de l'avenue de l'Europe,
2026-058 - Abrogation des délibérations relatives à la fixation d’un délai préalable à la vidéoverbalisation,
2026-059 - Règlement intérieur du Relais Petite Enfance,
2026-060 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement - Bonus territoire CTG avec la CAF : Prestation de service unique Halte-Garderie Polissons / MA des Chênes / Le Bon Petit Diable / Espace Germaine Poinso Chapuis,
2026-061 - Création d'un comité social territorial,
2026-062 - Modalités d'attribution de véhicules de service avec remisage à domicile, 2026-063 - Adhésion à la convention "conseil en matière de pilotage de la donnée ressources humaines" auprès du CIG Petite Couronne,
2026-064 - Modification des délibérations portant indemnités des élus et majoration au titre de la DSU,
2026-065 - Création d'un poste au tableau des effectifs,
Questions diverses.
Le Maire,
Alexis MARÉCHAL