Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 19 MAI 2026
Convocation - CONVOCATION CM LE 19 DEC 2023
Convocation - CONVOCATION DU CM DU 05 MARS 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 19 SEPTEMBRE 2023
Convocation - CONVOCATION CM DU 14 AVRIL 2026
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR POUR REGISTRE
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Convocation - CONVOCATION CM DU 04 AVRIL 2023 1
Acte - 1750344513 listeacte 23 May 2025 20h00 vote
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 14 AVRIL 2026 1
Convocation - convocation 19 May 2026 20h00 1
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Morlhon-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - convocation 19 May 2026 20h00 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
République française
AVEYRON - Villefranche-de-Rouergue
MORLHON LE HAUT - Commune
100 ROUTE DES CHARRONS
12200 MORLHON-LE-HAUT
Le 12 mai 2026,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 19 mai 2026 à 20 heures 00
Salle de réunion de la Mairie
100 route des Charrons
12200 MORLHON-LE-HAUT
Ordre du jour:
1)Désignation du secrétaire de séance,
2)Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026,
3)Délibération du Conseil Municipal acceptant une solution mutualisée pour l’emploi d’un délégué à la protection des données (DPO),
4)Cantine scolaire – détermination du tarif 2026/2027,
5)Délibération portant recrutement d'un Contrat Unique d'Insertion / CAE - droit privé, 6)Facturation Assainissement Collectif : convention avec le Syndicat Mixte des Eaux Lévézou Ségala,
7)Approbation d'une convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de MORLHON LE HAUT,
8)Informations et questions diverses.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire,
GUILHEN Philippe