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Déliberation - Deliberation 2016 06 01 Conseil Municipal Mogneneins 20160623
Document publié le Mardi 14 juin 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 06 01 Conseil Municipal Mogneneins 20160623)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.06.01
ANNEE 2016
Objet : Avenants travaux
commerce
Le vingt trois juin deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)
Absent : M. Thierry CHABANON
Secrétaire de séance élu : Mme Jocelyne ROLLET
Date convocation : 14 juin 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur Le Maire explique que deux avenants ont été reçus concernant les travaux de
réhabilitation et mise en conformité du commerce « Le Cheval Blanc ».
Le premier concerne le Lot n°1 (Sté RAE) pour une plus value de 554.04 € TTC dûe à une
reprise des sols non prévue initialement.
Le second concerne le Lot n°6 (Sarl BARRAUD) pour une moins value de 1 613.22 € TTC dûe à
une modification de l’épaisseur de la dalle et du carrelage.
Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers
- Accepte l’avenant n°1 de la Sté RAE (lot n°1) pour une plus value de 554.04 € TTC ce qui
porte le marché de 67 253.80 € TTC à 67 807.84 € TTC.
- Accepte l’avenant n°1 de la Sarl BARRAUD (lot n°6) pour une moins value de
1 613.22 € TTC ce qui porte le marché de 14 228.52 € TTC à 12 615.30 € TTC.
- Autorise Monsieur le Maire à signer ces deux avenants.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION