Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 17 octobre 2024 ODJ Affichage et site internet
Ordre du Jour - cm 27 mars 2025 odj affichage et site internet
Ordre du Jour - cm 27 fevier 2025 odj affichage et site internet
Ordre du Jour - cm 11 decembre 2024 odj affichage et site internet
Ordre du Jour - CM 11 juillet 2024 ODJ Affichage et site internet
Ordre du Jour - CM 28 mars 2024 ODJ Affichage et site internet
Déliberation - Liste des deliberations affichage site internet
Déliberation - Liste des deliberations affichage site internet du
Ordre du Jour - odj cm 24 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations affichage site internet
Ordre du Jour - cm 25 juin 2025 odj affichage et site internet
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Plouay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 25 juin 2025 odj affichage et site internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Plouay, le 19 juin 2025
COMMUNE DE PLOUAY
4 place de la mairie -56240 PLOUAY
& : 02 97 33 31 51 - courriel : contact@plouay.fr
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 25 JUIN 2025
AFFICHAGE ET SITE INTERNET
Le conseil municipal se réunira le :
MERCREDI 25 JUIN 2025 à 19 heures
à la salle des fêtes de PLOUAY (annexe située au sous-sol) - Place de Bécherel
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
2. Élection d’une adjointe au maire en remplacement de Madame Hélène MIOTÈS,
Adjointe démissionnaire déléguée à l'Environnement et Petite enfance
Tableau du conseil municipal actualisé
Fixation des indemnités de fonction des élus
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025
Z
ECONOMIE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - URBANISME
Aide pour la participation à des épreuves sportives européennes et internationales
Programme de dépollution du site de l’ancienne carrosserie 1 rue de Bellevue - demande de subventions
Établissement public foncier de bretagne (EPFB) - compte rendu d’activité 2024
©
œ
nu
am
Convention entretien voie verte reliant le centre-ville à la zone d'activités de Restavwy
10. Acquisition terrain - parcelles propriété des consorts LE GALLO sises secteur de Lann Justice
11. Modification du tableau des effectifs
12. Fixation de la prime forfaitaire de service public - année 2025
| CULTURE — COMMUNICATION - TOURISME - NUMÉRIQUE |
13. Restauration des archives communales - programme 2026 - demande de subventions auprès du
département et de la DRAC de Bretagne
14. Charte d'engagement pour proposer une offre de lecture aux publics empêchés de lire du fait d’un
handicap en bibliothèqueENVIRONNEMENT - PETITE ENFANCE
15. Délégation de service public multi accueil - rapport annuel d’activités 2023 de BABILOU
16. Délégation de service public multi accueil - rapport annuel d'activités 2024 de BABILOU
17. Gestion et exploitation de l'établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) - lancement de la procédure
pour le renouvellement d’une délégation de service public
| SOLIDARITÉ- ACTIONS SOCIALES
18. Charte « ville ambassadrice du don d'organes »
|AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
19. Tarifs communaux 2025 / 2026 - garderie municipale
20. Tarifs communaux 2025 / 2026 - restauration scolaire
21. Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée du Sacré cœur - année 2025
22. Actualisation de la participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement des écoles
publiques
TRAVAUX URBAINS - CADRE DE VIE - ÉNERGIES RENOUVELABLES
23. Morbihan énergies
23.1. Convention 56166C2025001 - Convention de financement et de réalisation - Éclairage -
Programme exceptionnel - Rénovation de 20 luminaires poteau béton - FV - tranche 3
23.2. Rue de Creis er prat - Effacement du réseau télécom - Convention de partenariat et
convention de financement et de réalisation - Opération n° 56166T2024013
23.3. Convention 56166C2024018 - Convention de financement et de réalisation - Éclairage -
Rénovation - rue des Alliés et rues adjacentes - Creis er prat
[ DÉCISIONS DU MAIRE — ARTICLE L.2122-22 DU CGCT |
24. Lecture des décisions du maire prises en application de l'article 1.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
Gwenn LE NAY
Maire de Plouay
Conseiller départemental du Morbihan