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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Plouay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 11 decembre 2024 odj affichage et site internet)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Institutions publiques,
Plouay, le 5 décembre 2024
COMMUNE DE PLOUAY
4 place de la mairie - 56240 PLOUAY
& : 02 97 33 31 51 - courriel : contact@plouay.fr
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024
AFFICHAGE ET SITE INTERNET
Le conseil municipal se réunira le :
MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024 à 19 heures
à la mairie de PLOUAY (salle du conseil municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024
ÉCONOMIE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - URBANISME
3. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
4. Salle des fêtes de Bécherel - règlement intérieur
5, Fixation des tarifs communaux au 1° janvier 2025
6. Mairie - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des territoires ruraux (DETR) et
de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) - programmation 2025
7. Maison de santé pluridisciplinaire - demande de subventions au titre de la dotation des équipements des
territoires ruraux (DETR) - programmation 2025
8. Budget principal commune 2024 - décision modificative n° 2
9. Société publique locale « bois énergie renouvelable » SPL BER - rapport d'activité 2022-2023
| CULTURE — COMMUNICATION - TOURISME - NUMÉRIQUE |
10. Charte Ya d’ar brezhoneg - passage au niveau 2
| ENVIRONNEMENT - PETITE ENFANCE
11. MSA - convention de financement de la prestation de service RPE - « Relais petite enfance »
12. MSA - convention de financement de la prestation de service LAEP - « Lieux d'accueil enfants-parents »
13. Multi-accueil Pom d'Api - modification du règlement de fonctionnement au 1° janvier 2025 | SOLIDARITÉ - ACTIONS SOCIALES |
14. Fonds de solidarité pour le logement - Convention avec le conseil départemental du Morbihan relative à la
gestion des aides à la fourniture de l’eau et de l'énergie
.
15. Lorient agglomération - rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des
déchets ménagers
| TRAVAUX URBAINS - CADRE DE VIE - ÉNERGIES RENOUVELABLES
16. Lorient agglomération - rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau
17. Morbihan énergies - rapport annuel 2023
18. Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE
- rue des alliés et rues adjacentes
DÉCISIONS DU MAIRE - ARTICLE L.2122-22 DU CGCT
19. Lecture des décisions du maire prises en application de l'article 1.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
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Maire de Plouay ONE
Conseiller départemental du Morbihan LUN ess