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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+Janvier+
Document publié le Jeudi 10 janvier 2019 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+Janvier+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 JANVIER 2019
=====
L’an deux mille Dix Neuf le Dix Janvier à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire Monsieur Daniel Mathieu,
sur la convocation qui leur a été adressée le 4 janvier 2019.
=====
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU – Marie-Claude SAVEY-GARET - Jacques SAVEY – -Annie
NAVEL – André VAUBOIN – Dominique BESSON
Excusés : Nathalie VARIGNIER (pouvoir à Daniel Mathieu) – Guy DOLEATTO (pouvoir à
Dominique Besson)
Absent : Philippe JANODY
Nombre de votants en début de séance : 06 + 2 pouvoirs
Mr Dominique Besson est nommé secrétaire de séance.
-------
Mr le Maire souhaite rajouter à l’ordre du jour en questions diverses les points suivants :
- le débat citoyen
- le CCAS
---------
1) INTEGRATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D’HAUTEVILLE A HAUT BUGEY AGGLOMERATION – GOUVERNANCE AU 1ER JANVIER 2019 . FIXATION ET REPARTITION DES SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES :
Dans le cadre de l’intégration de la Communauté de Communes du Plateau d’Hauteville à Haut-Bugey
Agglomération, le Conseil Communautaire, dans sa séance du 4 décembre 2018, a délibéré sur la fixation et
la répartition des sièges de conseillers communautaires de la nouvelle gouvernance de HBA au 1er janvier
2019.
Il appartient à chaque conseil municipal des communes du Haut-Bugey Agglomération étendue au 1er
janvier 2019, de délibérer à leur tour.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal : - CONFIRME la nouvelle gouvernance de Haut-Bugey Agglomération au 1er janvier 2019, selon le calcul de
droit commun, soit 84 sièges répartis tels que présentés en annexe.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2) POINT D’INFORMATION SUR LES TRAVAUX EN COURS.
Petit Patrimoine : une réunion a eu lieu jeudi 9 janvier avec l’architecte de l’Agence d’Ingénierie
Départementale pour une demande de maîtrise d’œuvre pour la réfection d’une partie du petit
patrimoine, à savoir la toiture de l’église des Pézières, le four de Rougemont, le lavoir de Résinand
et le four du Quart d’Avard.
Mr le Maire donne lecture du compte rendu.
La commission travaux sera réunie dans les prochaines semaines pour étudier les propositions
faites par l’architecte.
Sécurisation des rues : toute la peinture est à refaire au printemps.
Une demande de ralentisseur a été faite pour l’entrée Sud du village.
Comme prévu, le marquage des 2 carrefours à Rougemont seront faits cette année.
Voirie : une rue à définir sera refaite cette année.
Bornes incendie : le programme de renouvellement des bornes incendie se poursuit. L’entreprise
CSC Blanc doit établir un devis pour le remplacement de 2 bornes à Aranc.
Salle polyvalente : problème d’étanchéité sur le mur au Sud au niveau du vitrage à hauteur de la
scène
3) QUESTIONS DIVERSES
7 février : la cérémonie aura lieu le dimanche 10 février.
Débat citoyen : en attente des informations du ministère de l’Intérieur, pour la mise en place
de ce débat (dépôt cahier doléances en mairie)
CCAS : suite au décès de Colette Raffier, il faut nommer un responsable. Proposition sera
faite à Nathalie Varignier.
Placard hall mairie : rechercher ancien matériel d’école pour l’exposer dans la vitrine.
SEANCE LEVEE A 22 h 15
Le Maire,
Daniel MATHIEU