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Procès Verbal - 20260928 Ordredujour
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260928 Ordredujour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2026
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 16 juillet 2026
URBANISME
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4. Servitude de passage – Travaux pluvial – Route de Marminhac
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FINANCES
9. Révision du loyer appartement 5 BR 243
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11. Plan de financement et demande de subvention : sécurisation routière 2027 – Amendes de police
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ADMINISTRATIF
13. Groupement de commande mise en conformité au règlement général de protection des données
14. Occupation du domaine public : Telecom
15. Délégation du conseil municipal au maire : précisions article L 2122-22 alinéa 16 du CGCT
16. Compensation environnementale extension de la zone de Bleu – Section de Bilhac
Questions diverses