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Procès Verbal - PV CM 20250409
Procès Verbal - 20250409 Ordredujour
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250409 Ordredujour)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 09 AVRIL 2025
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 6 février 2025
FINANCES
3. Approbation du compte de gestion 2024
4. Approbation du compte administratif 2024
5. Affectation du résultat 2024
6. Aide à l’enseignement privé 2025
7. Aide classe ULIS et CLIS 2024/2025
8. Participation au forfait scolaire d'un enfant de la commune scolarisé à l'école la calandreta : 2024/2025
9. Taux d’imposition 2025
10. Subventions 2025 versées aux associations
11. Subventions 2025 versées aux associations :1001 bêtes
12. Subventions 2025 versées aux associations : SOLENFA et Chœur du château
13. Subventions 2025 versées aux associations : Compagnon de Panaveyre
14. Subventions 2025 versées aux associations : Association du plateau de Chambeyrac
15. Budget primitif 2025
16. Indemnités de gardiennage de l’église 2025
17. Plan de financement et demande de subvention en faveur de la rénovation et de l’amélioration énergétique de l’Accueil de Loisirs de Polignac : DSIL et CAF
18. Vente de biens mobiliers : vitrines réfrigérées de l’ancienne boulangerie
19. Vente de biens mobiliers : trancheuse à pain de l’ancienne boulangerie
ADMINISTRATIF
20. Convention de partenariat entre l’ISVT et la commune de Polignac
21. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : inscription d’un itinéraire commune de Polignac
22. Portage foncier par l’EPF Auvergne : parcelle BR 221 URBANISME
23. Déclaration d’Utilité Publique : bourg de Polignac
24. Nouvelle convention service instructeur autorisations d’urbanisme
DOMAINE PRIVE/ DOMAINE PUBLIC
25. Cession de terrains Chemin du lac
26. Finalisation vente -Rue de la Ferronnerie 1
27. Finalisation vente -Rue du Valla
28. Finalisation vente -Rue de la Ferronnerie 2
29. Transfert d’une surface du domaine public dans le domaine privé de la commune - Tressac
30. Vente parcelle zone de Bleu
TRAVAUX
31. Dissimulation Basse tension chemin des vignes
32. Dissimulation Eclairage public chemin des vignes
33. Dissimulation télécom Chemin des vignes
34. Projet énergie renouvelable : mise en place d’une géothermie à la maison communale
RESSOURCES HUMAINES
35. Suppression de poste agent de maitrise
36. Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
37. Recrutement d’enseignants de l’éducation nationale au titre d’une activité accessoire
38. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire)
39. Délibération autorisant la réévaluation de la rémunération d’un contrat à durée indéterminée
CULTURE
40. Génération La Chaise-Dieu : Convention de partenariat
41. Contrat en faveur du feu d’artifice de la Saint-Jean 2025
Questions diverses :