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Déliberation - liste des deliberations prises
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Déliberation - liste des deliberation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Mairie
de
Saint
jean
du
Bois
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
Saint
Jean
du
Bois
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
RÉUNION
DU
06 NOVEMBRE
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
novembre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
multi-activités
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Thierry
BIDON,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
Mickaël
DUVAL,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice LÉVÉQUE
et Monsieur
François
TROBOUL.
Étaient
absents
: Monsieur
Michel
BONNEAU,
Monsieur
Mickaël
DUVAL,
Madame
Sabrina
RABIAN
(pouvoir
à Monsieur
François
TROBOUL),
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Francis
HOURQUEBIE
Date
de
convocation
: 31
octobre
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents
: 11
Votants
: 12
Détail
des
délibérations
prises
Numéro
de
délibération
Objet
de
la délibération
Décision
des
élus
2025.20
Mandat
au
centre
de
gestion
—
PSC
— | Approuvé
à l’unanimité
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
santé
des
agents
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
ancis
QUEBIE
Jean
Paul
BOISARD