Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Mairie
de
Saint
jean
du
Bois
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
Saint
Jean
du
Bois
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
janvier
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
multi-activités
sous
la
présidence
de
RÉUNION
DU
18
JANVIER
2024
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Michel
BONNEAU,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice
LEVÈQUE,
Madame
Sabrina
RABIAN
et
Monsieur
François
TROBOUL.
Etaient
absents
:
Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Jonathan
BECHEZ
Monsieur
Thierry
BIDON
et Monsieur
Mickaël
DUVAL.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Michel
BONNEAU
Date
de
convocation
: 12 janvier
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents
: 10
Votants
: 10
Détail
des
délibérations
prises
Numéro
de
délibération
Objet
de
la délibération
Décision
des
élus
2024.01
Modification
de
la
délégation
d’attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
par
l’ajout
du
traitement
accéléré
des
créances
irrécouvrables
de
faibles
montants
Approuvé
à l’unanimité
2024.02
Ouverture
des
crédits
en
section
d’investissement
Approuvé
à l’unanimité
2024.03
Signature
de
la
convention
Fourrière
Animale
avec
la Ville
du Mans
9
voix
Pour
et
1 Abstention
2024.04
Versement
des
subventions
aux
associations
Approuvé
à l’unanimité
Le
Secrétaire
a/Séan
e
Michel BONNEAU
Le
Maire,
;
Jean
Paul
BOIS