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unknown - DEL20 06 09 06 CA TABARKA
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Conseil Municipal - 01 OJ CM 15 09 2020 1
Déliberation - DEL20 06 09 07 BS TABARKA
Conseil Municipal - OJ CM 09 06 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 09 06 2020)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Budget,
Département de l'Hérault Arrondissement de Montpellier
LNH
NEPDRE
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République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 9 juin 2020 à 18h00 salle Paul Arnaud
Séance publique avec limitation du nombre de présents
ORDRE DU JOUR
Vote des taux 2020 (L. DELAITE)
CA, CG et Affectation du résultat budget Principal (Annexes 1 & 2) (M. ROUVIER) Budget supplémentaire Budget principal (Annexe 3) (M. ROUVIER)
CA, CG et Affection du résultat budget supplémentaire des ports (Annexe 4) (B. DANIS) Budget supplémentaire des ports (Annexe 5) (B. DANIS)
CA et CG et affection du résultat de budget du port de Tabarka (Annexe 6) (C. AZAIS) Budget supplémentaire du port de Tabarka (Annexe 7) (C. AZAÏIS)
CA, CG et Affection du résultat budget supplémentaire Office du Tourisme (Annexe 8) (MC. FABRE DE ROUSSAC)
Budget supplémentaire de l’Office de Tourisme (Annexe 9) (M-C. FABRE DE ROUSSAC) CA, CG et Affectation du résultat budget annexe Gendarmerie (Annexe 10) (D. CUPOLT) Budget supplémentaire Gendarmerie (Annexe 11) (J-D. POUSSIER)
CA, CG et affectation du résultat budget annexe Marseillan Locations (Annexe 12) (M.IBARS)
Budget supplémentaire Marseillan Locations (Annexe 13) (M. IBARS)
Commission d’Appel d'Offres — Adoption du règlement intérieur (J-C. ARAGON) Commission d’Appel d'Offres — Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (W. BIGNON)
Commission d’Appel d'Offres — Élection des membres (M. ROUVIER)
Fixation du nombre des représentants de la collectivité au comité technique et désignation (M. ROUVIER)
Approbation des nouveaux statuts du SIVOM du canton d’Agde (Annexe 14) (L. GASC) Désignation des représentants de la collectivité au SIVOM du canton d’Agde (JC.ARAGON) Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale de l’Eau (C. AZAÏIS) Désignation des délégués du conseil municipal auprès du conseil portuaire du port départemental « Les Mazets » (C. AZAÏIS)
Désignation des représentants titulaires et suppléants au conseil portuaire de Tabarka (C.AZAIS)
Désignation des délégués au comité syndical de « Hérault Énergies » (J-C. ARAGON) Désignation du délégué du conseil municipal auprès de l'Union des Villes Portuaires d’Occitanie (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’Association des communes maritimes d’Occitanie (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Désignation des représentants de la collectivité à la commission locale d’évaluation du transfert de charges de Sète Agglopôle Méditerranée (J-C. ARAGON)
Désignation du correspondant défense (M. ROUVIER)
Désignation du représentant de VIATERRA (Société d’ Aménagement de l’Ouest Héraultais) (M. ROUVIER)
Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’office de tourisme de MARSEILLAN (M-C. FABRE DE ROUSSAC) 31.
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Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (M. ROUVIER) Désignation des membres de la CID de Sète Agglopôle Méditerranée (J-C. ARAGON) Délibération portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS (M. PEREZ)
Délibération portant élection des membres du conseil d’administration du CCAS
(G.REQUENA)
Désignation au sein du conseil des écoles (A. KELLY)
Désignation du représentant du BRL (M. IBARS)
Délégation d’attributions du conseil municipal au maire (M. ROUVIER)
Délégation d'attribution pour Les emprunts au maire (L. DELAITE)
Délibération sur les frais de représentation du maire (M. ROUVIER)
Délibération donnant mandat spécial au Maire et aux élus, pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires (M. ROUVIER)
Délibération relative aux indemnités des élus : fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale (M. ROUVIER)
Délibération relative aux indemnités des élus : fixation des indemnités des élus après application des majorations (DSU et station touristique) (M. ROUVIER)
Délibération sur le droit à la formation des élus (L. DELAITE)
Mise en place du règlement intérieur du conseil municipal (Annexe 15) (M. ROUVIER) Modification du tableau des effectifs (M. ROUVIER)
Ecole Municipale de Plongée — Tarification Baptêmes pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (S. ALLEMAND)
Jumelage avec la ville de Miesbach (L. FABRE)
Vente parcelle BV 1245 à M. et Mme Perez (J-C. ARAGON)
Subvention exceptionnelle : Croix Rouge (L. FABRE)
Demande de subvention au conseil départemental pour la piste cyclable rue de Belle Bouche (du rond-point de l’école Marie-Louise DUMAS à Piochcougouil) (J-C. ARAGON) Ouverture à l’urbanisation d’un secteur situé au Nord du collège et motivation au regard de l’article L.153-38 du code de l’urbanisme (J-C. ARAGON)
Dénomination de la rue desservant le Clos de Vignes (J-C. ARAGON)
Dénomination de la voie desservant les lotissements Le Clos des Coquelicots et La Frégate.
(J-C. ARAGON)
Valorisation des certificats d'économie d'énergie TEPCV -— renouvellement des conventions de regroupement entre Sète agglopôle méditerranée et Marseillan (W. BIGNON) Exonération des redevances d’occupation du domaine public et redevances domaniales
(M.ROUVIER)
Décisions (Y. MICHEL)
Le Maire
Yves MICHEL