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Conseil Municipal - 01 OJ CM 24 11 2020
Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 OJ CM 24 11 2020)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Sport,
Département de l'Hérault Arrondissement de Montpellier
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République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 24 novembre 2020 à 18h00 salle Paul Arnaud
Séance publique avec limitation du nombre de présents
ORDRE DU JOUR
Décision Modificative n°1 du budget annexe des ports (Annexe 1) (L. DELAITE) Décision Modificative n°1 du budget principal (Annexe 2) (L. DELAITE) Débat d’orientation budgétaire 2021 (Annexe 3) (L. DELAITE)
Commission façade : adoption du nouveau règlement (Annexe 4) (J-C. ARAGON) Demande de subvention opération façades à la Région Occitanie (J-C. ARAGON) Commission Finances-— Adoption du règlement intérieur (L. DELAITE)
Commission Finances — Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (L.DELAITE)
Commission Jeunesse, Sport et Associations — Adoption du règlement intérieur (L.FABRE) Commission Jeunesse, Sport et Associations — Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (L. FABRE)
Subventions aux associations : compléments (L. FABRE)
Marché public - Approbation de la Convention Constitutive Générale de groupement de commandes publiques entre diverses communes et entités publiques du territoire de Sète agglopôle méditerranée- Autorisation de signature (L. GASC)
Encadrement du droit de grève et mise en place d’un service minimum (M. ROUVIER) Mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation relative au risque santé (M. ROUVIER)
Dérogation au repos dominical 2021 (M. ROUVIER)
Intempéries alpes maritimes (G. REQUENA)
Rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe 5) (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Non valeurs 2020, pour les créances admises en non-valeur (cpte 6541) et éteintes (6542) (L.DELAITE)
Achat immeuble rue Vedel (L. GASC)
Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire 2020/2021 — Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan (Annexe 6) (L. FABRE)
Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention — Avenue Frédéric Mistral Phase 4 — Hérault Energies (J-C. ARAGON)
Evènement pour les 100 ans du Théâtre Henri Maurin — demande de subvention (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Subvention dans le cadre du projet Biohut (W. BIGNON)
Projet d’un chantier jeunes d’implication locale (Hôtel de Ville). (M-C. FABRE DE ROUSSAC)
Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (C. PROUTEAU)
Convention Croix Rouge Française dans le cadre d'actions de soutien aux populations sinistrées (Annexe 7) (C. PROUTEAU)
Modification du tableau des effectifs (M. ROUVIER)
Décisions (Y. MICHEL)
Questions diverses