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Convocation - 20260930 21 SPOP12 SUB ARCHERS CHATEAURENARD TAMP
Convocation - 20260930 27 SPOP18 C° OBJECTIFS RCC TAMP
Convocation - 20260930 27 SPOP18 C° OBJECTIFS RCC TAMP 2
Convocation - 20260930 23 SPOP14 SUB ASSOC TAC TAMP
Convocation - 20260930 04 RAG04 DM 1 BGT PPAL TAMP
Convocation - 20260930 03 RAG03 APCP TAMP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260930 03 RAG03 APCP TAMP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en
préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
VILLE
Publié
le
7
DE
R EG | STR E
DES DE
ID : 013-211300272-20261001-20260930_03-DE
CHÂTEAURENARD
DU
CONSEIL MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SCANP
L'an
DEUX MILLE VINGT SIX
Nombre de Conseillers :
le: 30 SEPTEMBRE
:
le Conseil Municipal
de la commune de CHÂTEAURENARD
en exercice
33
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
présents
26
en Salle d'Honneur, sous la présidence de Monsieur Marcel MARTEL, Maire
votants
31
Date de convocation du Conseil Municipal :
23 septembre 2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANE
À.
SALZE
Mrs,
E. CHAUVET, JP. SEISSON, C. AMIEL,
Mmes
i.
MILLET,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
À.
VIGNAUD,
3.
ABBIATECI,
J.
ATTAL,
C.
ALEX,
C.FOREY,S. DIET, Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
R.
THIERS-SIMON,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L.
CERVERO-
BELTRAN,
M.
BERNAL, T. ALTEIRAC,
E. GROS, V.
LESCOT
ABSENTS EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARIELO
(pouvoir
à
5.
PONCHON),
D.
CHAMBON
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
C.SARRAZIN
(pouvoir
à
A.
SALZE),
B.
CHAUVET
{pouvoir
à
B.
CLARETON),
M.
SANTELLI
{pouvoir
à
V.
LESCOT)
ABSENTS
:
Mrs
M.
FORGEAT,
E.
GILOT
Secrétaire de Séance : Jean-Pierre SEISSON 20260930
-
03/RAGOS.
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Le
Conseil
Municipal
est
amené
régulièrement
à
voter
des
autorisations
de
programme
pour
diverses
opérations
à
caractère
pluriannuel.
Cette
procédure,
qui
permet
de
n'inscrire
au
budget
de
l'année
que
les
crédits
correspondant
aux
dépenses
qui
seront
effectivement
mandatées
au
cours
de
l'exercice,
nécessite
des
ajustements
réguliers.
Conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
il
convient,
aujourd'hui,
de
procéder
à
de
nouveaux
ajustements
sur
les
autorisations
de
programme
ci-dessous,
afin
de
tenir
compte
de l'évolution des chantiers, et des évolutions contractuelles. Ainsi,
il
convient
d'ajuster
les
APCP
suivantes
:
Création
d'un
centre
nautique
multifonctionnel:
Le
paiement
des
révisions
de
prix
prévues
au
marché,
sont
en
lien
direct
avec
le
contexte
géopolitique.
En
effet,
ce
dernier,
marqué
par
de fortes
tensions,
notamment
au
Moyen-Orient,
impacte,
les
entreprises
confrontées
à
une
hausse
significative
du
coût
des
matériaux
et
du
carburant. Par ailleurs, afin d'optimiser le fonctionnement du centre nautique et avoir un
outil
performant,
la
Commune
a
souhaité
investir
plus
largement
dans
des
procédés
à
haute
performance
énergétique
et
a
fait
le
choix
de
travaux
supplémentaires.
Ainsi,
il
est
proposé
d'augrnenter
le
montant
de
lAutorisation
de
Programme
et
le
crédit
de
paiement de 300 000. 00€.
COMMUNE
DE CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2026 Envoyé en
préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026 Publié le
SLOF
ID : 013-211300272-20261001-20260930_03-DE
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Ressources
-
Administration
Générale
le
17
septembre
2026
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Aprèsen
avoir
délibéré
par
25
voix
pour,
2
contre,
4
abstentions
LE CONSEIL MUNICIPAL
:
APPROUVE
la
révision
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiements
ci-annexée
Ainsi
ait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard, le 1" octobre 2026 LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2026