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Conseil Municipal - Liste des Délibérations du Conseil Municipal
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Délibérations du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
)
| LU
U
C
1
Saint-Just d'Ardèche 1 Place de la Mairie 07700 SAINT-JUST D'ARDECHE Tél : 04.75.04.66.80 Mél : mairie@saintjustdardeche.fr
Relevé des Décisions du Conseil Municipal
du Mardi 22 septembre 2026 à 18h00
Présents
:
Le Maire : PUJUGUET-GUIGUE Brigitte ODEYER
Bruno,
DEROITE
Pascale,
LECHEVALIER-BOISSEL
Mathieu,
LACROIX
Séverine
(arrivée
pour
le
point
n°2),
ROLLAND
Raymond, JAUSSENT Delphine, ALLEGRE Clément, MALTERRE Murielle, LECLERC Luc, PAYAN Raphaël, PRADIER-LAGET Jérôme, ROSSO Romain. Procurations :
BERTRAND Carine à
PRADIER-LAGET Jérôme,
BROC Marie à
MALTERRE Murielle, LAFFON Sandrine à ODEYER
Bruno, GOZLAN Delphine à ALLEGRE Clément. Absents excusés : LLORENS Agustin, Nicolas GIRAUD Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. LECHEVALIER-BOISSEL Mathieu est nommé secrétaire de séance. Madame Audrey CHAMONTIN, Secrétaire Administrative est désignée auxiliaire à la secrétaire de séance. N°
de
Délibération
Objet
de
la
Délibération
VOTE
2026-88
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2026
Adopté à l'unanimité
2026-89
Convention Lire et faire lire
Adopté à l’unanimité
Organisation concert — convention de partenariat entre l’association
,
a
ea
d
t
,
2026-90
« Barbara Furtuna » et la commune de Saint-Just-d’Ardèche
Adopté à l'unanimité
2026-91
Vote d’un tarif
pour le remplacement des clés et badges
perdus
Adapté à ls majorité
sbstentian :
p
P
885
P
ROSSO Romain)
2026-92
Fixation des tarifs des service municipaux pour l’année 2026
Adopté à l’unanimité
2026-93
Affectation au budget communal des produits des concessions du
Adopté à l'unanimité
cimetière
2026-94
Demande de subvention — Produit des amendes de police-
Adaptéà l'unanimité
sécurisation
routière
2026-95
Demande de subvention Atout Ruralité Voirie
Adopté à l'unanimité
2026-96
Réalisation de mezzanine, rambarde de sécurité et escalier d'accès
Adontéà
l'unanimité
service technique
Intégration
de
|
int-
èze
à
6 d
2026-97
ntégration
de
la commune de Saint-Remèze à la communauté
de
Adopté à urianimité
communes DRAGA
2026-98
Répartition des sièges au sein du futur conseil communautaire —
Adopté à l'unanimité
proposition d’une répartition suivant un accord local
Conventi
lice spéciale
de la sécurité et de |
ité
js
ste
2026-99
onvention ps
ce
spéciale de
la séeurl ée
e
la salubrité des
Adapté $ l'unanimité
immeubles, locaux et installations
2026-100
Eau potable — rapport annuel du délégataire 2025
Adopté à l'unanimité
É
i
12025
le
prixet|
lité
d
:
a
ue
2026-101
Présentation du rapport annue
sur
e prix et
la qualité
du
Adopté à l'unanimité
service public de gestion de l’eau potable
2026-102
Assainissement — rapport du délégataire 2025
Adopté à l'unanimité
2026-103
Assainissement — rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Adopté à l'unanimité
2025
Présentation
d
t
1202
Î
|
lité
du
5
et
2026-104
résen ation
du rapport
annue
20
5 sur le prix et
la qua te
Adopté à l'unanimité
service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapport d'activités de la communauté de communes du Rhône aux
a
Lou
2026-105
s
Adopté
à l’unanimit
Gorges de l'Ardèche 2025
Ce ASSET
;
-
Adopté à
|
jorité
(1
s
2026-106
Motion de soutien ERP 2
GERS 4 8 RRISAEE
I EnÈe s ROSC
Romain)
Séance est levée à 19h10 Date d'affichage : 25/09/2026 Le Maire, Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE
À
1 /
Le Secrétaire de Séance, M.LECHEVALIER-BOISSEL Mathieu
+’ À