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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 22 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 22 septembre 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
o) L Pn Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Saint-Just d'Ardèche
1 Place de la Mairie
07700 SAINT-JUST D'ARDECHE
Tél : 04.75.04.66.80
Mél : mairie@saintjustdardeche.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Vous êtes priés de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu,
le mardi 22 septembre 2026 à 18h00, salle du conseil municipal à la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
-Désignation du secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE : Rapporteur : Madame PUJUGUET-GUIGUE, Maire
1.Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 juillet 2026
PERISCOLAIRE : Rapporteur : Madame LACROIX Séverine
2. Convention de partenariat Lire et Faire Lire
CULTURE : Rapporteur : Madame MALTERRE Murielle
3. Convention de partenariat Association Barbara Furtuna
FINANCES: Rapporteur : Madame JAUSSENT Delphine
4. Vote d’un tarif pour le remplacement des clés et badges perdus
5. Fixation des tarifs des services municipaux pour l’année 2026
6. Affectation au budget communal des produits des concessions du cimetière
TRAVAUX : Rapporteurs : Monsieur ROLLAND Raymond et Monsieur LECLERC Luc
7. Demande de subvention au conseil départemental Amendes de police 2026
8. Demande de subvention Atout Ruralité Voirie
9. Projet : réalisation de mezzanine, rambarde de sécurité et escalier d'accès service technique
INTERCOMMUNALITE : Rapporteur : Madame PUJUGUET-GUIGUE, Maire
10. Intégration de la commune de Saint-Remèze à la communauté de communes DRAGA
11. Répartition des sièges au sein du futur conseil communautaire
12. Convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale habitat 13. Eau potable — rapport annuel du délégataire 2025
14. Eau potable — rapport sur le prix et la qualité du service public 2025
15. Assainissement — rapport annuel du délégataire 2025
16. Assainissement — rapport annuel sur les prix et la qualité du service 2025
17. Gestions des déchets — rapport annuel sur les prix et la qualité du service 2025
18. Rapport d'activités CCDRAGA
19. Motion de soutien EPR 2
- Points divers :
Dates des prochains conseils municipaux :
Mardi 3 novembre 2026 à 18h00
Mardi 15 décembre 2026 à 18h00
-Questions diverses
Sceau de la Mairie Fait à la Mairie le 17 septembre 2026
Le Maire, Brigitte PUJUGUET-GUIGUE