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Procès Verbal - 2026 05 Convoc Aff 24 04
Procès Verbal - 2026 05 Convoc Aff 24 04 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 20230724 Liste deliberations
Déliberation - 20260424 Liste deliberations
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 20260424 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
Mairie de
Maleville
15 place de l'Eglise 12350 MALEVILLE
Tél. 05.65.29.30.20
Courriel : contact@maleville.fr
Liste des délibérations adoptées lors de la séance du... 24/04/2026
Numéro Objet de la délibération Vote
20260501 Désignation du secrétaire de séance du conseil Approuvée municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil -
20250502 municipal en date du 10/03/2026 Approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil .
0 -S0SPS municipal en date du 20/03/2026 HFPIOUIES
20260504 Budget Assainissement : Vote du Compte Financier Approuvée Unique
20260505 Budget Assainissement : Vote du Budget Approuvée
20260506 Budget Lotissement Le Furbidou : Vote du Compte Approuvée Financier Unique
20260507 Budget Lotissement Le Furbidou : Affectation du Approuvée résultat
20260508 Budget Lotissement Le Furbidou : Vote du budget Approuvée
20260509 Budget Principal : Vote du Compte Financier Unique Approuvée
20260510 Budget Principal : Affectation du résultat Approuvée
20260511 Budget Principal : Vote des taux d'imposition Approuvée
20260512 Budget Principal : Vote du Budget Primitif Approuvée
20260513 Constitution de la Commission Communale des Impôts Approuvée Directs
Renouvellement de la Convention avec l'association |
20260514 Les Amis de Maleville ARpruYÉe
Le Maire,
Fabienne SALESSES.
tél. : 05.65. 29.30.20 — contact@maleville.fr
SIRET 211 201 363 00010
eus MAIRIE DE MALEVILLE -— 15, place de l'Eglise - 12350 MALEVILLE