Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - SUP
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - Plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Arrêté - analysesdeau2017 1927
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 19 dec 2022 494512
PLU - Annexes - Plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Humanitaire,
Commune de
CHORGES
Hautes-Alpes
1. Rapport de présentation
2. PADD
3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
4. Règlement
5, Documents graphiques
6. Annexes
63. Plan des servitudes
PLU initial
Approuvé le : 14 Avril 2011
Modification n°1 du : 26 Janvier 2012
Modification simplifiée n°1 du : 19 Décembre 2013
Modification simplifiée n°2 du : 17 Avril 2014
Modification n°2 du : 16 Avril 2015
Modification simplifiée n°3 du : 6 Août 2015
Modification n°3 du : 11 Mars 2024
MISE A JOUR N°1
Arrêté municipal du : 23 Décembre 2024
Le Maire,
Echelle : 15.000ème
SCOP EURECAT, Urbanistes
18, Boulevard de la Libération - 05000 GAP
Tél : 04.92.49.38.01 - Mail : contact.eurecat@gmail.com SCOP
(y
AS1 Ù k K = TRE Na
14
AS1
au
vu,
ce
SL
LEGENDE
AC1 Servitude relative à la protection des Monuments Historiques - Monument Classé
œ
AC1 Servitude relative à la protection des Monuments Historiques - Monument inscrit
AC2 Servitude relative à la protection des Monuments naturels et sites - Site Inscrit
AS1 Servitude attachée à la protection des eaux potables
S
14 Servitude relative à l'établissement des lignes électriques
Lignes à déposer
T1 Zone ferroviaire en bordure de laquelle peuvent s'appliquer les servitudes relatives
au chemin de fer
PM1 Servitude résultant des Plans d'Exposition aux risques naturels prévisibles et instituée en application de la loi n°82-300 du 13 Juillet 1982
[| Zone bleue PPR
E
Z
Le plan du PPR ainsi que le règlement et
l'arrêté préfectoral sont joïnts au dossier
sur CD-ROM
Zone rouge PPR
S1
euunere
14
AS1
AC2