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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 27 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 avril 2022
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 19 dec 2022 494512
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 19 dec 2022 494512)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d’assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le :
Lundi
19
décembre
2022
À 19h00
Salle
de
réunion
de
la Médiathèque
CHORGES,
le 15
décembre
Le Maire,
CEA
AU
Ne rl
:
LS
rs
T
) Fes
ORDRE
DU
JOUR
—.
Approbation
du
PV
du conseil
du 24
novembre
DCM2022-199
Attribution
de
subvention
association
Ambiance
Caturige
- parade
de
Noël
DCM2022-200
Attribution
du
Don
versé
par
l'Amicale
du
Roussillon
DCM2022-201
Tarifs
2023
Eau
Potable
DCM2022-202
Tarifs
2023
Marchés
Forains
— modification
des
abonnements
DCM2022-203
Tarifs
2023
Occupation
commerciale
domaine
public
DCM2022-204
Tarifs
2023
Cimetière
DCM2022-205
Tarifs
2023
Camping
municipal
DCM2022-206
Tarifs
2023
BNPA
DCM2022-207
Décision
modificative
n°3
du
budget
annexe
restauration
DCM2022-208
Décision
modificative
n°6
du budget
principal
— ajustement
de
crédits
DCM2022-209
Versement
provisionnel
de
la subvention
au
CCAS
au
titre
du 1
trimestre
2022
DCM2022-210
Signature
de
la Convention
Territoriale
Globale
DCM2022-211
Revalorisation
la rémunération
d’un
agent
contractuel
en
CDI,
DCM2022-212
Création
et suppression
d'emplois
suite
à avancement
de
grade
DCM2022-213
Validation
du
temps
de
décharge
syndicale
d'un
agent
de
la Commune
DCM2022-214
Création
d'un
poste
non
permanent
d’Adjoint
Technique
Territorial
pour
accroissement
temporaire
d'activité,
en
vue
de
remplacer
l'agent
en
décharge
syndicale
DCM2022-215
Création
d’un
contrat
de
projet
au sein
du
service
RH
DCM2022-216
Recrutement
d'agents
polyvalents
au
sein
des
différents
services
de
la mairie
de
Chorges
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
DCM2022-217
Recrutement
d'agent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
en
cas
de
formation,
DCM2022-218
Convention
avec
le CDG
05
-Interventions
prévention
des
risques
professionnels
DCM2022-219
Avenant
à la
convention
financière
de
reprise
du
CET
d'un
agent
technique
suite
à sa
mutation
DCM2022-220
Approbation de la convention avec Hautes-Alpes
Emploi
Relais
(HAER).
Questions diverses :