Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 6 59
Compte-Rendu - articles 6 56
Compte-Rendu - articles 6 53
Compte-Rendu - articles 6 58
Compte-Rendu - articles 6 62
Compte-Rendu - articles 6 54
Compte-Rendu - articles 6 55
Compte-Rendu - articles 6 57
Compte-Rendu - articles 31 92
Compte-Rendu - articles 2 14
Compte-Rendu - articles 6 60
Document publié le Mercredi 8 octobre 2014 par la commune de Gatey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 6 60)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie de GATEY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du
08 Octobre 2014
L’an Deux Mil Quatorze, le 08 octobre à 20 heures 30, le Conseil
Municipal de la Commune de GATEY, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme LACAILLE
Isabelle, Maire.
PRESENTS : Mmes LACAILLE Isabelle, GONNET Marie-Claude,
Messieurs AFFLARD Daniel, FORT Alain, LAHAYE Sébastien, MAURON
Bernard, MAITRE Jérôme, PONCET Alain et VOIRET Simon.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme BROCHET Sabrina et M. LAPLACE Bruno
SECRETAIRE : Mme GONNET Marie-Claude.
Les 2 conseillers absents ont été consultés et ont donné leur approbation
lors de la séance de travail du 30 septembre 2014 pour les dossiers
suivants :
I ÉCOLE
Madame le Maire communique les effectifs des classes du RPI, de la
cantine scolaire et de la garderie.
Afin d’améliorer l’accueil pendant les TAPs, le Conseil Municipal décide de
passer un contrat avec M. Joseph BRAUD, intervenant dans le domaine
du sport, pour 25 € de l’heure. Le Conseil Municipal décide également de
passer un contrat avec Mme Véronique PIERRE, intervenante pour
l’ANGLAIS, pour 18 € de l’heure.
II PANNEAUX
Le Conseil Municipal accepte les devis définitifs de l’entreprise Signaux
GIROD pour un montant de 3 856 € et 151.50 € HT.
III ENTRÉE DU VILLAGE
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de déplacer les panneaux
d’entrée du village situés « Route de la Chaînée des Coupis » et « Route
d’ Asnans ».
IV PARKING Pour réaliser les travaux de goudronnage et de marquage dans de bonnes
conditions l’entreprise BORNIER a fait savoir qu’un décapage du sol est
nécessaire. Le Conseil Municipal décide d’accepter le devis
supplémentaire présenté pour un montant de 4 682.28 € TTC.
V ALCG
Le Conseil Municipal accepte l’intervention de l’association ALCG pour la
collecte des objets encombrants.
VI RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Après lecture, le Conseil Municipal accepte le rapport d’activité du
Syndicat des 3 rivières et du Sydom.
VII PLAINE JURASSIENNE
Le Conseil Municipal accepte la modification des statuts de la
Communauté de Communes de la Plaine Jurassienne pour compléter sa
compétence en matière d’assainissement non collectif (ANC).
VIII EPHAD
Le Conseil Municipal décide de continuer à apporter un colis aux
personnes âgées plutôt que de verser une somme d’argent à
l’établissement.
IV INFORMATIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal envisage de faire intervenir une entreprise
spécialisée pour contrôler l’installation de gaz et l’installation électrique
des bâtiments.
Le Conseil Municipal décide de faire réaliser un diagnostic énergétique
pour la mairie et l’école.
Fin de séance 22h45.
GATEY, le 10 Octobre 2014.