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Compte-Rendu - articles 6 56
Document publié le Mardi 13 mai 2014 par la commune de Gatey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 6 56)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Mairie de GATEY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du
13 Mai 2014
L’an Deux Mil Quatorze, le 13 Mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal
de la Commune de GATEY, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme LACAILLE Isabelle,
Maire.
PRESENTS : Mmes LACAILLE Isabelle, GONNET Marie-Claude,
BROCHET Sabrina, AFFLARD Daniel, FORT Alain, LAHAYE Sébastien,
LAPLACE Bruno, MAITRE Jérôme, MAURON Bernard, PONCET Alain,
VOIRET Simon.
ABSENT EXCUSE :
SECRETAIRE : Mme GONNET Marie-Claude.
I PHOTOCOPIEUR
M AFFLARD présente plusieurs devis pour le changement du
photocopieur :
Devis GERMOND : Prix Achat ferme 3 950 € HT, si location d’une
durée de 5 ans 77 € par mois soit un prix total de 4 851 € HT. Le
contrat de maintenance est fixé à 0.0079 € HT par copies.
Devis REX ROTARY : Prix Achat ferme 2 775 € HT, si location d’une
durée de 5 ans 53 € par mois soit un prix total de 3 339 € HT. Le
contrat de maintenant est fixé à 0.008 € HT sur une base de 5 000
copies par mois.
Après étude le Conseil Municipal décide de retenir la proposition de
Rex Rotary.
II FLEURISSEMENT
Pour le parterre de fleur qui est à aménager devant la Mairie, M.
AFFLARD a sollicité la société « Les Jardins du Désert » et a obtenu
un devis pour un montant de 1 385.28 € TTC et un autre pour un
montant de 1 792.68 € TTC.
Le Conseil Municipal décide de retenir la 1ère proposition à 1 385.28 €
TTC.
III FAUCHAGE
Le Conseil Municipal retient la proposition de l’entreprise DAUBIGNEY
de Champdivers pour le fauchage des accotements.
Le Tarif Horaire : 39 € HT.
IV CHEMINS DE FORETS.
M. AFFLARD présente 2 devis pour la réfection des chemins de
forêts :
Entreprise BORNIER : 4 186.08 € TTC Entreprise MARECHAL : 4 749.60 € TTC
Le Conseil Municipal choisit de retenir le devis de l’entreprise
BORNIER.
V PRIME
Le Conseil Municipal décide d’attribuer une « Indemnité de Mission
pour Mission en Préfecture » pour un montant de 37.33 € brut par
mois à la secrétaire Cécile MICHAUD.
VI REMBOURSEMENT FACTURE
Pour l’achat de fournitures chez GERMOND, M AFFLARD a avancé la
somme de 17.80 €.
Le Conseil Municipal décide de procéder au remboursement de cette
facture.
VII AFFOUAGE
Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif de l’affouage à 7.50 €.
Fin de séance 23H00.
GATEY, le 19 Mai 2014.