Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 2022 05 12
Compte-Rendu - CRCM 2022 05 12
Compte-Rendu - CRCM 2020 03 03
Compte-Rendu - CRCM 2020 06 23
Compte-Rendu - CRCM 2020 03 03
Déliberation - CRCM 2020 07 10
Déliberation - CRCM 2020 07 10
Compte-Rendu - CRCM 2020 06 23
Compte-Rendu - CRCM
Déliberation - CRCM 2023 09 14
Compte-Rendu - CRCM 2020 09 22
Document publié le Mardi 7 janvier 2020 par la commune de Périers-en-Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2020 09 22)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
22
septembre
2020
Présents
: Didier
Beaujouan,
Daniel
Robert,
Sylvie
Nicolle,
Patrick
Carpophore,
Enola
Causeur,
Nadine
Haïie,
Gilles
Varon
Absences
excusées_:
Monique
Saint
Léger
ayant
donné
pouvoir
à Daniel
Robert
Catherine
Cartry
ayant
donné
pouvoir
à Didier
Beaujouan
Emmanuelle
Lebarbier
Absent_:
Jean-Christophe
Cachard
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
Nicolle
Ordre
du
jour
:
—
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10 juillet
2020
—
Mise
en
place
du
dispositif
ACTES
(Aide
au
contrôle
de
légalité
dématérialisé)
—
Choix
de
l'entreprise
pour
réfection
de
la toiture
mairie
—
Effacement
réseaux
Chemin
des
Eaux-
complément
de
travaux
(coffret
ENEDIS)
—
Projet
d'effacement
de
réseaux
route
de
Varaville
—
Questions
et
informations
diverses
Début
de
la séance
: 20
h
05
1)
Proposition
de
modification
de
l'ordre
du
jour
Le
conseil
municipal
accepte
la modification
de
l'ordre
du
jour
pour
ajout
du
point
5
«
suppression
du
CCAS
»
2)
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
juillet
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10 juillet
n'a
pas
fait
l'objet
d'observations
et
a
été
approuvé
à l'unanimité.
3)
Mise
en
place
du
dispositif
ACTES
(Aide
au
contrôle
de
légalité
dématérialisé)
Jusqu'à
maintenant,
les
documents
administratifs
étaient
envoyés
à la préfecture
pour
visa
et
contrôle
de
légalité,
ils étaient
ensuite
retournés
par
voie
postale
au
frais
de
la
Préfecture.
À
partir
de
septembre
2020,
la Préfecture
ne
retournera
plus
les actes
administratifs
et
ce
sera
à
la charge
de
la commune
de
les
récupérer.
Le
dispositif
Actes
permet
de
signer
électroniquement
et
transmettre
de
façon
dématérialisée
les documents
administratifs
moyennant
un
coût.
Le
conseil
municipal
a
approuvé
à l'unanimité
ce
dispositif.
4)
Choix
de
l'entreprise
pour
réfection
de
la
toiture
mairie
3 devis
ont
été
transmis
à la municipalité
pour
la réfection
de
la toiture
mairie
: « Petitpas
»
12219,48
euros
, «
Boulin
»
10
094,12
euros
et
«
Dives
toiture
»
9990,21
euros,
prix
TTC.
La
subvention
DETR
s'élève
à
3054,
87
euros
( sur
le
hors
taxe)
Le
conseil
a voté
à l'unanimité
pour
Dives
Toiture. 5)
Suppression
CCAS
Suite
aux
échanges
sur
la suppression
du
CCAS
du
3
mars
2020 , il
a été
décidé
que
le CCAS
sera
supprimé
et
remplacé
par
une
commission
communale
qui
sera
dotée
des
mêmes
missions
et
disposera
des
mêmes
moyens.
Désormais,
cette
commission
« animation-CCAS
»
n'accueillera
plus
de
personnes
extérieures
au
conseil.
Cette
commission
est
composée
de
Nadine
Haie,
Catherine
Cartry,
Emmanuelle
Lebarbier
et
Enola
Causeur.
Cette
décision
a été
approuvée
à l'unanimité
par
le conseil.
6)
Projet
d'effacement
de
réseaux
route
de
Varaville
pour
2021
Il s'agit
de
la RD27
route
de
Touques.
Ce
projet
est
poursuivi,
la municipalité
bénéficie
des
aides
de
l'Etat.
(Fils nus
pris
en
charge
à
100
%
par
l'Etat)
Il
reste
6400
euros
à
la charge
de
la municipalité
pour
un
coût
total
de
29400
euros.
Cette
décision
a été
approuvée
à l'unanimité .
7)
Questions
et
informations
diverses
—
Annulation
travaux
proposés
pour
chemin
des
Eaux
Effacement
réseaux
Chemin
des
Eaux-
complément
de
travaux
(coffret
ENEDIS)
Il devait y avoir
un
complément
de
travaux
coffret
ENEDIS.
Le
devis
reste
d'actualité.
Les
travaux
ont pris
du retard
—
Gestion
du
site
Internet
:
Gilles
Varon
se propose
de poursuivre
la gestion
du site
Internet.
I] rappelle
que
Didier
Beaujouan
est responsable
des publications
sur
le site.
Didier
Beaujouan
rappelle
que
les communes
ont
droit
à des
formations
( gestion
site
internet
ou
autre)
—
Chemin
des
Eaux
à
refaire
:
La
municipalité
doit
demander
des
devis
auprès
de
quelques
entreprises.
(800
mètres
de
travaux)
—
Chemin
de
Bernières
:
Les
travaux
ENEDIS
ayant pris
du retard,
il va être
demandé
au préfet
un report
de
la DETR
(travaux
de
réfection
de
voirie)
—
Ouverture
des
magasins
zone
d'activité
le
dinanche
:
M.
Beaujouan
informe
le conseil que
des
magasins
ont sollicité la mairie pour
ouverture
le dimanche
: Chaussexpo
(8
dates),
Forum
Plus
(2 dates).
Des
échanges
ont
eu
lieu
entre
les membres
du
Conseil sur
la décision
à prendre.
I! faut
demander
l'autorisation
aux
Syndicats
dans
un premier
temps.
—
Plan
de
prévention
des
risques
littoraux
:
M.
Le
Commissaire
enguêteur
Christian
Vidot
viendra
tenir
une permanence
en
mairie
le
vendredi
9 octobre
de
16
h à 18h.
Le
dossier
est à disposition
en
mairie.
—
Zone
Aménagement
: ZAUE.
Cette
zone
se situe
entre
la salle Nelson
Mandela
et
le rond point
de
la zone
commerciale.
Des
échanges
ont
eu
lieu sur
cette
zone
à aménager.
Dans
un premier temps,
il faudra
revoir le PLU,
Une
réflexion
a été menée
sur des possibilités de
projets.
—
Campagne
de
piégeage
des
ragondins
:
La municipalité
a été sollicitée par
M.
Olivier
Colin pour
accueillir
une
maisonnerte
sur
dalle
béton
où seraient positionnés
3 congélateurs
pour
dépôt
de
ragondins.
Cette
demande
concernaït
le parking
de
la mairie.
Cette
demande
a été rejetée
et il a été
suggéré
que
cette
maisonnette
soit placée
à la déchetterie.
—
Décès
de
M.Mourocg:
Le
conseil a décidé
d'offrir
une
composition
florale
gui sera
déposée
sur
la tombe
de
Mourocq
par
M.
Beaujouan
et un membre
du
conseil
en
compagnie
de
Mme
Mourocg,
—
Présentation
de
l'extension
des
consignes
de
tri
:
Mme
Hazard
de
Syvedac
sera présente
vendredi
25 septembre
à la marrie
pour
présenter
le dossier
des
extensions
des
consignes
de
tri
Les
membres
du
conseil sont
invités à participer
à cette
réunion,
—
Danger
chemin
de
l'Eglise :
Nadine
Haie
rappelle
au conseil municipal
la nécessité
de positionner
un panneau
afin
de
sécuriser
le chemin
de
l'Eglise
où
des
camions
tournent par
erreur
et sont
ainsi obligés
de
faire
demi-tour
dans
les propriétés privées.
—
Fibre
optique
:
La
fibre
devrait
être
installée pour
la fin du premier
trimestre
2021.
La
séance
est
levée
à 22h10.