Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte Administratif - DEL 2023 046
Acte Administratif - DEL 2025 046
Acte Administratif - DEL 2026 005
Acte Administratif - DEL 2026 056
Acte Administratif - DEL 2026 030
Acte Administratif - DEL 2026 009
Acte Administratif - DEL 2024 046
Acte Administratif - DEL 2024 046
Acte Administratif - DEL 2023 046
Acte Administratif - DEL 2026 047
Acte Administratif - DEL 2026 046
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2026 046)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT Conseil Municipal
D'APT de la Commune de CADENET
"DE 8 JUN 206 DE | | = Date de mise en ligne : CADENET 60 Cadenet
Téléphone 04 90 68 13 26 Séance du 1°" JUIN 2026 Mail : accueil @mairie-cadenet.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET DECISION DU CONSEIL
47 Acquisition d'une parcelle agricole (F0417) à la SAFER Unanimité
48 Changement d'affectation d'un local communal en service public - Unanimité
Création d'une Maison du Citoyen et des Associations
49 Servitude au profit d'Enedis pour le remplacement d'un Unanimité
transformateur du camping
50 Approbation de l'avenant n°2 à la délégation du service public pour Unanimité
la gestion de l'exploitation du camping Val de Durance -
Modification du périmètre foncier
51 Bail à ferme sur des parcelles municipales quartier Champ-Long Unanimité
52 Bail à ferme sur des parcelles municipales quartier les Iscles Unanimité
53 Bail à ferme sur des parcelles municipales quartier les Iscles-Ouest Unanimité
54 Convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Unanimité
Territoires au programme Petites Villes de Demain
55 Emission de titre pour le remboursement de dommages Unanimité
occasionnés sur du mobilier urbain
56 Modification de la subvention 2026 chèques vacances pour Unanimité
l'Amical du Personnel
57 Attribution des subventions aux associations Unanimité
58 Présentation du Rapport Social Unique 2024 de la commune (RSU) Unanimité
59 Créations et modifications de postes et des effectifs Unanimité
60 Elections professionnelles du 10 décembre 2026 et création du CST Unanimité
commun de la commune et du CCAS
61 Composition du CST commun de la commune et du CCAS Unanimité
62 Formation des élus Unanimité
63 Mise à jour du règlement intérieur et des tarifs des structures Majorité absolue
enfances (4 abstentions) 64 Convention de partenariat avec l'association Les Papillons Unanimité
65 Renouvellement de la convention de mise à disposition de Unanimité
parcelles municipales à l'association Les Binettes Agiles
66 Règlement intérieur de la Maison du Citoyen et des Associations Unanimité
67 Adhésion de la Communauté de Communes Sud Luberon à un Unanimité
groupement de commandes relatif aux marchés d'assurances et
d'assistance à maîtrise d'ouvrage
La secrétaire de séance
Valérie GRANGE
Le Maire
Jean Marc BANT