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Déliberation - 2024 60 subvention exceptionnelle budget ehpad
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 60 subvention exceptionnelle budget ehpad)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fin de vie,
Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 23/09/2024
Publié le S L O7 ID : 064-216400382-20240919-2024 09 1960-DE
COMMUNE D'ARCANGUES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni le dix-neuf du mois de septembre deux mille vingt-quatre à
19 h 00.
La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Philippe ECHEVERRIA, Maire,
Etaient présents : M. ECHEVERRIA Philippe, M. MAISTERRENA Didier, Mme CURUTCHET
Maitena, M. GARMENDIA Jean, Mme LAFFONTAS Céline, M. VITIELLO Laurent, Mme
HARAN Corinne, Mme CHARLANNE Sandrine, M. GAROSI Rémy, M. PICOT Olivier, M.
DARRIGOL Daniel, M. GARIADOR Alain, Mme CAZAUX Marie-Christine, Mme JOST Sybille,
Mme FAVRE Nathalie, Mme DACHARY Sylvie, M. AIME Ramuntxo, M. FERRUS Stéphane,
Mme CABROL Laurence, Mme THOMAS Nélize
Secrétaire de séance : Didier MAISTERRENA
Absents excusés :
Mme DUCOURNAU Marcelle ayant donné pouvoir à Mme DACHARY Sylvie
Mme BONNARDET Marlène ayant donné pouvoir à Mme CURUTCHET Maitena
M. GARRIGUE Jean-Michel ayant donné pouvoir à Mme LAFFONTAS Céline
Nombre de membres en exercice : 23 Date de la convocation : 13 septembre 2024
Nombre de membres présents : 20 Date d'affichage : 13 septembre 2024
Nombre de membres ayant pris part au vote : 23 Pour : 23 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération n° 2024/60
Subvention exceptionnelle au budget Annexe Ehpad du CCAS
Mme LAFFONTAS explique à l'Assemblée que le budget Annexe EHPAD du CCAS étant
contraint, la Commune souhaiterait verser une subvention exceptionnelle de 3300€ pour
participer aux activités organisées dans le cadre des 10 ans de l'EHPAD.
Après entendu l'exposé de Mme LAFFONTAS le conseil municipal :
APPROUVE le versement d’une une subvention de 3300€ au profit du Budget Annexe EHPAD
du CCAS
03/10/2024 AUTORISE M. le Maire
correspondantes.
Adopté à l'unanimité.
Le Maire,
Envoyé en préfecture le 23/09/2024
Reçu en préfecture le 23/09/2024
Publié le S L OT ID : 064-216400382-20240919-2024 09 1960-DE +
à réaliser les opérations administratives et comptables
Le secrétaire,
M. MAISTERRENA Didier
03/10/2024