Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste Deliberations
Déliberation - Annexe 3 delib.55
Déliberation - deliberations 290124
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 14 mars 24
Déliberation - Liste des deliberations du 25 juin 2024
Déliberation - Annexe 8 delib.55
Déliberation - 2025 CM0411 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Deliberation 3
Déliberation - Liste DES Deliberations 290124
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Cazères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 290124)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Séance du Conseil Municipal du :
29 janvier 2024
Examinées et approuvées :
29/01/2024 2024-29/01-001 Élection du secrétaire de séance
29/01/2024 2024-29/01-002 Approbation des procès-verbaux du 10/12/2023 et 21/12/2023
29/01/2024 2024-29/01-003 Décisions municipales
29/01/2024 2024-29/01-004 Retrait de la délibération N°2023-16/11-99 portant décision modificative du budget principal 2023
29/01/2024 2024-29/01-005 Retrait de la délibération N°2023-16/11-100 relative au placement de fonds sur Compte A Terme du Trésor Public
29/01/2024 2024-29/01-006 Retrait de la délibération N°2023-26/09-66 relative au rachat d’un emprunt contracté auprès de l’établissement bancaire Crédit Agricole
29/01/2024 2024-29/01-007 Retrait de la délibération N°2023-21/12-116 relative à la désignation des délégués au sein du PETR Pays Sud Toulousain
29/01/2024 2024-29/01-008 Fixation du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale
29/01/2024 2024-29/01-009 Élections des membres siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
29/01/2024 2024-29/01-010 Désignation des représentants au sein des Établissements Publics Locaux d’Enseignements
29/01/2024 2024-29/01-011 Désignation des représentants au sein du Comité des Fêtes
29/01/2024 2024-29/01-012 Adhésion au Comité National d’Action Sociale et désignation d’un élu délégué
29/01/2024 2024-29/01-013 RIFSEEP : modification des bénéficiaires
29/01/2024 2024-29/01-014 Augmentation de la quotité hebdomadaire de service d’un agent supérieure à 10%
29/01/2024 2024-29/01-015 Création d’un emploi non-permanent pour accroissement d’activité
29/01/2024 2024-29/01-016 Présentation du Rapport Social Unique 2022
29/01/2024 2024-29/01-017 Gratuité de l’inscription à la Médiathèque municipale
29/01/2024 2024-29/01-018 Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables : modification des périmètres