Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+19032025?t=1763626664
Procès Verbal - PV+19032025?t=1747906702
Procès Verbal - PV+19032025?t=1761204705
Procès Verbal - PV+19032025?t=1744701579
Procès Verbal - PV+19032025?t=1751011102
Procès Verbal - PV?t=1737620426
Procès Verbal - PV?t=1745477965
Procès Verbal - PV24042025?t=1751011102
Procès Verbal - PV24042025?t=1763626664
Procès Verbal - PV24042025?t=1747906732
Procès Verbal - PV+19032025?t=1745478014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégadan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+19032025?t=1745478014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République
Française
Département
: GIRONDE
Arrondissement
: Lesparre-Médoc
BEGADAN
- COMMUNE
Procès
verbal
Le
mercredi
19
mars
2025
à
18
heures
00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
12
mars
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Jean
Robert
DUHET.
Secrétaire
de
la
séance
: Samuel
CAMPET
Présents
: lean
Robert
DUHET,
Martine
SALLETTE,
Corinne
DELAVEYNE,
Eric
TAMISIER,
Rémi
LAPORTE,
Eric
GOMEZ,
Samuel
CAMPET,
Maïté
TEYNAC,
Didier
TEYNAC,
Richard
DEGAS,
Bénédicte
AUBELLE,
Laurence
VASLOT,
Dominique
ANGELY
Représentés
: Hervé
COMPAGNET
représenté
par
Bénédicte
AUBELLE
Absents
et
excusés
:
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
19
FEVRIER
2025
Le
procès-verbal
de
la séance
du
19
février
2025,
est
soumis
à
l'approbation
du
Conseil
Municipal.
I! est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
N°
DEL_003
2025
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
À
UN
BESOIN
LIE
À
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITE
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
et
notamment
l’article
L.
332-23,
2°
;
Considérant
qu'afin
de
faire
face
à certains
besoins
ponctuels
aux
écoles,
il y
a
lieu
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
d'un
agent
technique
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
d'emploi
de
32/35
heures
pour
une
durée
maximale
de
six
mois
pendant
une
même
période
de
douze
mois
consécutifs
conformément
aux
dispositions
de
l’article
3—-2°
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité :
+
La
création
au
tableau
des
effectifs
d’un
empioi
non
permanent
d'adjoint
technique
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
d'emploi
de
32/35
heures
+
L'imputation
des
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
prévus
à cet
effet
au
budget;
+
Les
dispositions
de
la présente
délibération
prendront
effet
à compter
du
01/04/2025
N°
DEL
004
2025
CESSION
DE
LA
ROTOFAUCHEUSE
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
la vieille
rorofaucheuse,
peut
être
vendu
du
fait
de
l'acquisition
en
2024
d'une
rotofaucheuse
neuve. M.
Thierry
LEROY,
a fait
une
proposition
d'achat
au
prix
de
SIX
CENT
EUROS
(600.00
€).
Une
délibération
est
nécessaire
pour
autoriser
Monsieur
le
Maire
à la céder.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité :
- autorise
M.
le
Maire
à
vendre
en
l'état
la
rotofaucheuse
pour
un
prix
de
cession
à
SIX
CENT
EUROS
{600.00
£}
à M.
Thierry
LEROY.
- autorise
M.
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à la cession
du
matériel.
N°
DEL
005
2025
ECHANGE
DE
PARCELLES
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
BEGADAN
ET
MONSIEUR
CARON
BENOIT
Monsieur
CARON
Benoit
a
proposé
un
échange
à
titre
gratuit
de
parcelles
avec
la
commune
de
BEGADAN. En
effet,
une
emprise
de
77
m2,
appartenant
à
Monsieur
CARON
Benoit,
jouxte
la
voie
communale
tandis
qu’une
emprise
de
910
m2,
qui
appartient
au
domaine
privé
de
la
commune,
jouxte
la
propriété
de
Messieurs
CARON.
Aussi,
il est
proposé
que :
- La
commune
acquiert
les
56
m2
de
la
parcelle
cadastrée
C
1981
et
une
partie
de
la
parcelle
C
1982
pour
21
m2,
propriété
de
Monsieur
CARON
Benoit.
- La
commune
cède
en
échange
une
bande
de
terrain
de
67
m2
à détacher
de
la parcelle
C 441
Les
parties
se
sont
entendues
sur
un
échange
gratuit.
En
conséquence,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
l'échange
de
terrains.
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- annule,
la délibération
n°
DEL_035
2023
du
25
octobre
2023
- accepte
l'échange
à titre
gratuit
d'une
emprise
de
terrain
de
77
m2
à détacher
des
parcelles
cadastrées
€
1981
et
C
1982
contre
une
bande
de
terrain
de
67
m2
à détacher
de
la
parcelle
C 441
- autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
ledit
acte
à venir,
ainsi
que
les
actes
nécessaires
à la
réalisation
de
l'opération - décide
que
tous
les
frais
relatifs
à cet
échange
seront
à la charge
de
Monsieur
CARON
Benoit
N°
DEL_006
2025
BUDGET
PRINCIPAL
- DELIBERATION
SUR
LE
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT):
Vu
la
délibération
n°M1_2021
5 2
du
15
juillet
2021
portant
sur
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP);
Vu
le rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l'année
2024; Vu
le Compte
Financier
Unique
2024;
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
régissant
ces
documents;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétique
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents; Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l'ordonnateur
et celles
du
comptable.
Considérant
les
éléments
suivants
:
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
à
.
.
.
.
Total
Dépenses |
Total
Recettes
Fonctionnement
|
Fonctionnement
i
Investissement
|
Investissement
Résultats
0,00
173 562,80
139 569,90
0,00
139 569,90
173 562,80
reportés RPATAUIOns
708 178,22
851 562,63
275 929,06
239
100,34
984 107,28
|
1090
662,97
Total
708 178,22
1 025
125,43
415 498,96
239 100,34 |
1123677,18 |
1264
225,77
Résultat
316 947,21
176 398,62
140 548,59
de
clôture
Restes
à
ee
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réaliser Total
,
0,00
316 947,21
176 398,62
0,00
0,00
140 548,59
cumulé Résultat
316 947,21
176 398,62
140 548,59
définitif
M.
Jean
Robert
DUHET,
Maire,
se
retire
et ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
conseil
municipal
réuni
et présidé
par
Mme
Martine
SALLETTE
vote
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
et donne
pouvoir
à
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
dela
présente
délibération. N°
DEL _ 007
2025
BUDGET
PRINCIPAL
- DELIBERATION
POUR
L'AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
Mémoire
Déficit
antérieur
reporté
(report
à
nouveau
- dépense
002)
0,00
Excédent
antérieur
reporté
(report
à
nouveau
- recette
002)
173
562,80
Virement
à
la section
d'investissement
(pour
mémoire
- 021)
171
931,17
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
EN
FONCTIONNEMENT
: EXCEDENT
143
384,41 Résultat
de
fonctionnement
currulé
(avec
antérieur
reporté)
au
31/12/2024
316
947,21
A.
EXCEDENT
AU
31/12/2024
316
947,21
Affectation
obligatoire
à
l'apurement
du
déficit
(report
à
nouveau
- débiteur)
0,00
net
résiduel
à
reporter
à
la couverture
du
besoin
de
financement
de
la section
d'inv.
-
176
398.62
Solde
disponible
affecté
comme
suit :
affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068)
0,00
affectation
à
l'excédent
reporté
(report
à
nouveau
- recette
002)
140
548,59
B.
DEFICIT
AU
31/12/2024
0,00
Déficit
résiduel
à
reporter
- dépense
002
0,00
CLOCHER
DE
L'EGLISE
Le
figuier
a été
enlevé sur le
clocher
et
les
pierres
ont
été
nettoyées.
D'autres
travaux
seront
à réalisés
:
le
nettoyage
du
clocher,
la
pose
de
nouveaux
grillages
pour
empêcher
l'entrée
des
pigeons
et
la
réparation
des
supports
moteurs.
ECOLE Mme
DELAVEYNE
et
M.
TAMISIER
informent
les
membres
du
Conseil
du
dernier
conseil
d'école.
Lors
de
cette
réunion,
il a été
reproché
beaucoup
de
choses
à la commune
:
- [a structure
du
jeu
- la marelle
et
le
morpion
qui
ont
été
peint
sous
le
préau
pour
les
maternelles
- le
déplacement
du
tableau
- le
projet
d'achat
de
jeux
par
l'association
des
parents
d'élèves
- la
non
concertation
avecles
enseignants
pour
les
changements
et travaux
divers
Le
conseil
municipal
regrette
le
manque
de
reconnaissance
de
l'équipe
enseignante
pour
l'implication
h
et
l'investissement
humain
fourni
par
les
élus
et
le
personnel.
La
séance
est
levée
à
20h
00.
Jean
Robert
DUHET
Samuel
CAMPET
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance