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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 06 02 RAA spécial ARS DD92 du 2 juin 2021
Document publié le Mercredi 2 juin 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2021 06 02 RAA spécial ARS DD92 du 2 juin 2021)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
Ex PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
AGENCE REGIONALE DE SANTE
N° Spécial 2 juin 2021 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial ARS du 2 juin 2021
SOMMAIRE
Arrêté Date AGENCE REGIONALE DE SANTE Page
ARS
DD92/OAPS
N° 2021-039
21.05.2021
Arrêté portant nomination des membres du
conseil technique de l’Institut de formation
d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de
Soins Hospitaliers de NANTERRE.
3
ARS
DD92/OAPS
N° 2021-040
21.05.2021
Arrêté portant nomination des membres du
conseil technique de l’Institut de formation
d’auxiliaires de puériculture du Centre
d’Accueil et de Soins Hospitaliers de
NANTERRE.
5 3
AGENCE REGIONALE DE SANTE D’ÎLE-DE-FRANCE
Arrêté ARS DD92/OAPS N° 2021-039 du 21/05/2021
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE.
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’agence régionale de santé Ile de France à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l’arrêté n° DS-2021-006 du 02 mars 2021 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice de la délégation départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide- soignant
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’aide-soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant, Président :
Le directeur de l'institut ou son suppléant :
Madame Pascale MAZELIER
Le représentant de l'organisme gestionnaire :
Madame Patricia COLONNELLO 4
L’ infirmier formateur permanent de l'institut de formation élu par ses pairs ou son suppléant :
Titulaire : Madame Myriam KREBS
Suppléant : Madame Katia LUPANOF
L’aide-soignant d’un établissement accueillant des élèves en stage, désigné par le directeur de l’institut de formation ou son suppléant :
Titulaire : Madame Gwenola GASNIER
Suppléant : Madame Carine Mafoudia CAMARA
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional
Les deux représentants des élèves élus par leurs pairs ou leurs suppléants : Titulaire : Madame Hajare AIT SGHIR
Suppléant : Madame Dallal IMOULA
Titulaire : Madame Mireille NGO MBILLA BINAM
Suppléant : Madame Maurane KANDASSAMY
Le coordonnateur général des soins de l’établissement dont dépend l’institut, ou son suppléant :
Titulaire : Monsieur Bruno ALBERT
Suppléant : Monsieur Jérôme CHEVILLOTTE
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’aide- soignant du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est abrogé.
Article 3 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au Tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice de la délégation départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 21 mai 2021
La Directrice de la délégation départementale des Hauts-
de-Seine de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Monique REVELLI 5
Arrêté ARS DD92/OAPS N°2021-040 du 21/05/2021
portant nomination des membres du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE.
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Vu le code de la santé publique ;
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er septembre 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien ROUSSEAU, en qualité de Directeur général de l’agence régionale de santé Ile de France à compter du 3 septembre 2018 ;
Vu l’arrêté n° DS-2021-006 du 02 mars 2021 portant délégation de signature du Directeur général de l’Agence régionale de santé Ile-de-France à Madame Monique REVELLI, Directrice de la délégation départementale des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire-de-puériculture ;
ARRETE
Article 1 : La composition du conseil technique de l’Institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est arrêtée comme suit :
Le directeur général de l'Agence régionale de santé ou son représentant, Président :
Le directeur de l'institut :
Madame Pascale MAZELIER
Le représentant de l'organisme gestionnaire :
Madame Patricia COLONNELLO 6
La puéricultrice, formatrice permanente de l'institut de formation, élue par ses pairs :
Madame Nathalie DURAND
Les deux auxiliaires de puériculture d'établissements accueillant des élèves auxiliaires de puériculture en stage, désignés pour trois ans par le directeur de l'institut :
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement hospitalier : Madame Charlotte THEMOND
L’auxiliaire de puériculture exerçant dans un établissement d'accueil de la petite enfance :
Madame Sandrine LOPEZ
Le conseiller technique régional en soins infirmiers ou le conseiller pédagogique régional
Les deux représentants des élèves élus chaque année par leurs pairs ou leurs suppléants :
Titulaire : Madame Assa DIARRA
Suppléant : Madame Nolwenn CASTOR
Titulaire : Madame Alison LENOIR
Suppléant : Madame Chloé HECTOR
Le coordonnateur général des soins de l'établissement dont dépend l'institut ou son suppléant :
Titulaire : Monsieur Bruno ALBERT
Suppléant : Monsieur Jérôme CHEVILLOTTE
Article 2 : Tout arrêté antérieur relatif au conseil technique de l’institut de formation d’auxiliaires de puériculture du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de NANTERRE est abrogé.
Article 3 : Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois à compter de sa publication au recueil administratif de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Article 4 : Monsieur le Directeur général de l’Agence régionale de santé et Madame la Directrice de la délégation départementale des Hauts-de-Seine sont chargés de l’exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de département des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le 21 mai 2021
La Directrice de la délégation départementale des Hauts-
de-Seine de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France
Monique REVELLI 7
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL 8
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/