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Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2024 075 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2024 075 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Sport,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2024-075
PUBLIÉ LE 2 AVRIL 2024 Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n° 341 du 02 avril 2024 portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement (2 pages) Page 3
91-2024-04-02-00004 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n°339 du 02 avril 2024 portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement (2 pages) Page 6
91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI
n°340 du 02 avril 2024 portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement (2 pages) Page 9
2 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-04-02-00005
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024 3 PRÉFET Direction du Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de l'État
Eva et de la Communication Interministérielle Fraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pour
Actes de Courage et de Dévouement :
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
récompense susvisée :
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements :.
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État du
deuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfète
de l'Essonne ;
VU la demande formulée par le Contrôleur Général en date du 15 janvier 2024 ;
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ;
ARRÊTE
Article 1” : La médaille de Bronze pour Actes de Courage et de Dévouement est accordée au
Brigadier- Chef. Yoann Victor.
Article 2: La médaille d'Argent deuxième classe est accordée au Gardien dela paix
Jacques- Antoine MARTEL.
1/2
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024 4 Article 3 : La médaille d'Argent première classe est accordée au Brigadier-Chef Elodie RELLE et au
Gardien de la paix Olivier PEYRES
Article 4: Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
La Préfète
scdériqué CAMILLERI
2/2
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n° 341 du 02 avril 2024 5 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-04-02-00004
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00004 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024 6 PRÉFET Direction du Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de l’État
pin et de la Communication Interministérielle Fraternité
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pour
Actes de Courage et de Dévouement :
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
récompense susvisée ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État du
deuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne ;
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfète
de l'Essonne ;
VU la demande formulée par le Contrôleur Général Directeur zonal des Compagnies Républicaines de
Sécurité de Paris.en date du 11 septembre 2023 :
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet :
ARRÊTE
Article 1° : La médaille de Bronze pour Actes de Courage et de Dévouement est accordée au
Brigadier Chef, Yoann CLEMENT
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PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00004 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024 7 Article 2: Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Frédérique/CAMILLERI
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PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00004 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°339 du 02 avril 2024 8 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2024-04-02-00006
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de
Courage et de Dévouement
PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024 9 PRÉFET Direction du
Cabinet
DE L'ESSONNE Bureau de la Représentation de l’État
Entité et de la Communication Interministérielle Fraternité
ARRETE PREFECTORAL
2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024
portant attribution de la Médaille pour Actes de Courage et de Dévouement
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924, relatif à la Médaille pour
Actes de Courage et de Dévouement ;
VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
récompense susvisée :
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements :
VU le décret du 20 septembre 2023 portant nomination de M. Franck LEON, administrateur de l'État du
deuxième grade, Sous-Préfet, en qualité de Directeur du cabinet du Préfet de l'Essonne :
VU le décret du 7 février 2024 portant nomination de Mme Frédérique CAMILLERI en qualité de préfète de
l'Essonne ;
VU la demande formulée par le Directeur départemental de la sécurité publique de l'Essonne en date
du 15 novembre 2023 :
SUR PROPOSITION du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet ;
ARRÊTE
Article 1° : La médaille de bronze pour Âctes de Courage et de Dévouement est accordée aux:
- Brigadier Chef, M. Mickael GROSMAIRE
- Brigadier Chef, M. Nicolas GACHON
- Brigadier, M. Arnaud REMACLE
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PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024 10 Article 2: Le Directeur du Cabinet de la Préfecture de l'Essonne est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Frédériquê CAMILLERI
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PREFECTURE DE L'ESSONNE - 91-2024-04-02-00006 - ARRETE PREFECTORAL 2024-PREF-DCSIPC-BRECI n°340 du 02 avril 2024 11