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Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2025 300 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2025 300 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2025-300
PUBLIÉ LE 3 DÉCEMBRE 2025 Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2025-12-03-00001 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2025-PREF-DCSIPC-BCAB
N° 1409 du 26 novembre 2025 portant modification de l'arrêté
2025-PREF-DCSIPC-BCAB N° 1196 du 13 octobre 2025 portant attribution
de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement
Associatif (2 pages) Page 3 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2025-12-03-00001
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2025-PREF-DCSIPC-BCAB
N° 1409 du 26 novembre 2025 portant
modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB
N° 1196 du 13 octobre 2025 portant attribution
de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des
Sports et de l'Engagement Associatif PRÉFET Cabinet de la Préfète DE L'ESSONNE Bureau du Cabinet Liberté Égalité Fraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
2025-PREF-DCSIPC-BCAB N° 1409 du 26 novembre 2025
portant modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB N° 1196 du 13 octobre 2025
portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports
et de l’Engagement Associatif
Promotion du 1° janvier 2026
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret n°69-942 du 14 octobre 1969 modifié, relatif aux caractéristiques et aux
modalités d'attribution de la médaille de la Jeunesse et des Sports;
VU l'arrêté ministériel du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du
décret n° 83-1045 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la
Jeunesse et des Sports;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements;
VU le décret du 2 mai 2025 portant nomination de Mme Béatrice BLONDEL en qualité de di-
rectrice de cabinet de la préfète de l'Essonne ;
VU le décret du 27 août 2025 portant nomination de Mme Fabienne BALUSSOU en qualité de
préfète de l'Essonne;
VU l'avis formulé par la commission départementale d'examen des candidatures à la Médaille
de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif du 04 septembre 2025 ;
VU l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB N° 1196 du 13 octobre 2025 portant attribution de la
Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l’'Engagement associatif à l'occasion de la
promotion du 1° janvier 2025 ;
CONSIDÉRANT que des erreurs matérielles ont été constatées dans les dispositions de l'arrêté
du 13 octobre 2025 susvisé ;
CONSIDÉRANT qu’il convient dès lors de les rectifier ;
SUR PROPOSITION de la Directrice académique des services de l'Éducation Nationale;
1/2 ARRÊTE
Article T”: Les dispositions de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB N° 1196 du 13 octobre 2025 portant attribution de la Médaille de Bronze de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement associatif à l'occasion de la promotion du 1” janvier 2026 relatives à la nomination des personnes suivantes sont modifiées comme suit :
La Lettre de Félicitations de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif est
accordée à:
- Mme Marie-Caroline DINNER né le 21/01/1960 à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94)
Les autres dispositions de l’article 1 restent inchangées.
Article 2 : La Directrice de Cabinet de la préfecture de l'Essonne et la Directrice académique
des services de l'Éducation Nationale sont chargées de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
La Préfète,
b—> /\ Fabienne BALUSSOU
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