Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 26 MARS 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 31 MARS 2025?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 26 MARS 2024?x69169
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 26 MARS 2024?x87654
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 22 JANVIER 2024?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 22 JUILLET 2024?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 19 JANVIER 2026?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 13 JANVIER 2025?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 6 MARS 2023?x40292
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 13 AVRIL 2026?x40292
Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 26 MARS 2024?x40292
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 26 MARS 2024?x40292)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26
MARS
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
mars
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
s'est
réuni
à
la
mairie
de
Champagne-en-Valromey,
après
convocation
légale
du
19
mars
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Priscilla
GORREL,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Bernard
GINESTE,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD.
Excusée
: Madame
Valérie
TOURNEMINE
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Christophe
MICHAILLE.
Absentes
: Mesdames
Bernadette
ELGER,
Nadège
MAZUYT.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Priscilla
GORREL.
Ordre
du
jour
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
février
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
26
février
2024
est
adopté
à l’unanimité.
2.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
[Affaire
débattue
n°D_2024_03_003]
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2023
(Budget
Général
- Budget
annexe
du
Lotissement
Le
Champ
Dor)
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
de
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
les
comptes
de
gestion
dressés
par
le
Receveur
Municipal,
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer,
Après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
Après
s'être
assuré
que
le
Responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°" janvier
2023
au
31
décembre
2023,
2°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives,
-
Déclare
que
les
comptes
de
gestion
dressés
pour
l'exercice
2023
par
le
Receveur
Municipal
et
certifiés
par
l’ordonnateur
n'appellent
ni
observations,
ni
réserves
de
sa
part.
3.
Vote
du
compte
administratif
2023
—
Budget
général
et
budget
annexe
Lotissement
[Affaire débattue
n°CA_2023_BUDGEN_BF]
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
HAMEL,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l’année
2023
dressé
par
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
>
Lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif,
lequel
se
résume
comme
indiqué
dans
les
annexes
1
et
2
(résultat
du
budget
général
et
résultat
du
budget
annexe
du
Lotissement)
>
Constate
aussi
bien
pour
la
comptabilité
principale
que
pour
la
comptabilité
annexe,
les
identités
des
valeurs
avec
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
> _
Vote
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
dans
les
annexes 1
et 2
ci-après. 4.
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
[Affaire
débattue
n°D_2024
03 004]
Après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
Considérant
que
le
compte
adminis
tratif fait
apparaître
:
Un
excédent
de
fonctionnement
de
557
717.17
€
Décide
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2023
Résultat
de
fonctionnement
A.
Résultat
de
l'exercice
+
245328€
B.
Résultats
antérieurs
reportés
+
555
263.89
€
C
Résultat
à affecter
À
+ B+C
+557
717.17
€
D.
Solde
d'exécution
d'investissement
-109
831.96
€
E. Solde
des
restes
à
réaliser
0.00
€
Besoin
de
financement
D
+E
-109
831.96
€
AFFECTATION
+557717.17
€
1) Affectation
en
réserves
R
1068
109
831.96
€
2)
Report
en
fonctionnement
Compte
002
447 885.21
€
6.
Vote
des
taux
d'imposition
2024
[Affaire
débattue n°D_2024 03_005]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’en
2023,
un
taux
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
avait
dû
être
voté
et
modulé
par
les
collectivités
en
référence
à l'article
1636
B sexies
du
Code
Général
des
Impôts.
Puis
il donne
lecture
de
l'état
de
notification
des
produits
prévisionnels
et
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
pour
2024
{Etat
1259}
et
propose
d'augmenter
les taux
d'imposition
pour
l'année
2024,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
>» > 5.
[Affaire
Fixe
les
taux
d'imposition
pour
l’année
2024
comme
suit :
“Taxe
sur
le
Foncier
Bâti
: 30.20
%
+. “Taxe
sur
le
Foncier
Non
Bâti
: 39,00
%
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 14,53
%
Autorise
le
maire
à
signer
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Budget
général :
vote
du
budget
primitif
2024
débattue n°BP_2024 BUDGEN_BF]
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.162-1
et suivants
et
L2311-1
à
L2343-2,
Vu
la
loi
d'orientation
n°92-125
du
6
février
1992
relative
à
l'organisation
de
la
République,
et
notamment
ses
articles
114
et
13,
Vu
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Sur
proposition
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
Le
Conseil
Municipal
vote
le budget
primitif
2024
du
budget
général
2024
lequel
s'établit
comme
suit
: FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses/recettes
Dépenses/recettes
Dépenses/recettes
BUDGET
1
455
748.00
€
488
266.00
€
1
944
014.00
€
GENERAL
(dépenses)
(dépenses)
(dépenses)
4
455
748.00
€
488
266.00
€
1
944
014,00
€
(recettes)
(recettes)
(recettes)
6.
Budget
Lotissement
votre
du
budget
primitif
2024
[Affaire
débattue
n°BP_2024 LOT_BF]
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.162-1
et suivants
et
L
2311-1
à L2343-2,
Vu
la
loi
d'orientation
n°92-125
du
6
février
1992
relative
à
l'organisation
de
la
République,
et
notamment
ses
articles
11
et
13,
Vu
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Sur
proposition
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
Le
Conseil
Municipal
vote
le
budget
primitif
2024
du
budget
annexe
Lotissement
Le
Champ
Dor
2024
lequel
s'établit
comme
suit : FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses/recettes
Dépenses/recettes
Dépenses/recettes
BUDGET
377
131.00
€
405
958.00
€
783
089.00
€
ANNEXE
{dépenses)
(dépenses)
(dépenses)
LOTISSEMENT
377
131.00
€
432
500.00
€
809
631.00
€
LE
CHAMP
DOR
(recettes)
(recettes)
(recettes)
7.
Amortissement
d’une
subvention
d'équipement
versée
au
SIEA
[Affaire
débattue
n°D_2024
03_006]
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
nomenclature
comptable
et
budgétaire
M57
implique
de
fixer
le
mode
de
gestion
des
amortissements,
cependant
pour
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants,
il
n’y
a
pas
d'obligation
de
procéder
à
l'amortissement
des
immobilisations
à
l’exception
des
subventions
d'équipement
versées
ainsi
que
des
frais
d’études
s'ils
ne
sont
pas
suivis
de
réalisations.
Il précise
que
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
de
l’électrification
rurale
réalisés
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
E-Communication
de
l'Ain
pour
l'aménagement
du
lotissement
Le
Champ
Dor,
la
commune
de
Champagne-en-Valromey
doit
verser
au
SIEA
une
subvention
d'équipement
de
16
250.00
€
euros
qu’il
convient
d’amortir
tout
en
sachant
que
la durée
d'amortissement
ne
peut
excéder
15
ans.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-__
Décide
d’amortir
cette
subvention
sur
une
période
de
15
ans,
-__
Autorise
et
charge
le
Maire
de
faire
toute
démarche
nécessaire. 8.
Location
d'un
appartement
communal
[Affaire
débattue
n°D_2024
03 001]
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
le
logement
de
48
m2
situé
au
deuxième
étage
du
bâtiment
commun
rue
de
la
Xavière
est
vacant
et
qu’une
demande
émanant
de
Madame
Coline
CASTIN,
domiciliée
3
Lotissement
Les
Mésanges
à SIMANDRES
69360
a été
déposée.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
*”
Accepte
de
louer
de
Madame
Coline
CASTIN
l'appartement
précité
pour
un
loyer
mensuel
de
400.00
euros
(quatre
cents
euros)
à compter
du
1°
avril
2024.
v”_
Précise
que
:
©
Le
montant
de
ce
loyer
sera
révisé
chaque
année
en
fonction
de
l’indice
de
référence
des
loyers
connu
à cette
date
— Indice
de
base
: 142.06
(indice
du
4Ÿ"®
trimestre
2023)
o
Un
dépôt
de
garantie
égal
au
montant
mensuel
du
loyer,
soit
400.06
euros
{quatre
cents
euros)
lui
sera
demandé,
V_
Fixe
à
six
années
la
durée
de
ce
baïl,
Y
Dit
qu'il
sera
fait
application
de
la
Loi
n°89-462
du
6
juillet
1989
relative
aux
droits
et
obligations
des
locataires
et
des
bailleurs
:
Ÿ_
Autorise
le
maire
à signer
le bail
à intervenir
et faire
toute
démarche
nécessaire.
9.
Acquisitions
de
parcelles
de
terrains
[Affaire
débattue
n°D_
2024
03
002]
Monsieur
le
maire
rend
compte
au
conseil
municipal
d’une
entrevue
avec
Madame
Joëlle
PERONNET,
domiciliée
à AOSTE,
180,
rue
de
la Chapelière,
propriétaire
de
différentes
parcelles
de
terrain
situées
au
centre
du
village
dans
le
périmètre
constructible
de
la
carte
communale,
mitoyennes
au
complet
sportif
et
de
loisirs,
à
savoir
:
“
Parcelle
cadastrée
Section
B
n°
1
192
: 3
285
m2
*
Parcelle
cadastrée
Section
B n°
1 193
: 16
m2
“
Parcelle
cadastrée
Section
B n°
789
: 50
m2
“__
Parcelie
cadastrée
Section
B
n°
566
: 45
m2
Cette
dernière
propose
de
céder
l’ensemble
de
ces
parcelles
représentant
une
superficie
totale
de
3
396
m2
au
prix
de
24.00
€
le
m2.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
:
>
Accepte
d'acquérir
les
parcelles
précitées
d’une
superficie
totale
de
3 396
m2
au
prix
de
24.00
€le
m2.
>
Désigne
l'office
notarial
de
Maître
Jean-Claude
DOGNETON,
notaire
à
ARTEMARE,
27
rue
de
Savoie,
>
Autorise
et charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
toute
démarche
nécessaire.
10.
Location
de
l’ancienne
cure
de
Champagne-en-Valromey
[Affaire débattue
n°D_2024 03 007]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l'ancienne
cure
de
Champagne-en-Valromey
sise
46,
rue
du
Boule,
actuellement
en
vente,
fait
l’objet
d’une
demande
de
location
urgente
pour
une
durée
d’un
an,
renouvelable
6 mois
déposée
par
Monsieur
Alex
LOPEZ
et
Madame
Virginie
PIRET,
domiciliés
à
BRENS
(Ain),
92
Montée
de
Bionne.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
Accepte
de
louer
à
titre
exceptionnel
et
transitoire
l’ancienne
cure
de
Champagne-en-
Valromey
à
Monsieur
Alex
LOPEZ
et
Madame
Virginie
PIRET
à compter
du
15
avril
2024
moyennant
un
loyer
mensuel
de
700.00
euros,
>
Fixe
à
un
an
la
durée
du
bail,
renouvelable
une
fois
pour
une
durée
maximum
de
6
mois
—
Article
40
-V de
la
loi
n°89.462
du
6 juillet
1989,
>
Précise
qu’un
dépôt
de
garantie
égal
au
montant
mensuel
du
loyer,
soit
700.00
euros
leur
sera
demandé,
>
Autorise
le
maire
à
signer
le
bail
d'habitation
à
intervenir
et
faire
toute
démarche
nécessaire. 11.
Mise
à disposition
gratuite
de
la licence
IV
[Affaire
débattue
n°D_2024
03
008]
_Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
de
Champagne-en-Valromey
est
propriétaire
d’une
licence
IV puis
fait
part
d’une
demande
de
Monsieur
Renaud
DOZOUL,
Président
de
la société
La
Barque
en
Valromey
sollicitant
la mise
à disposition
gratuite
d’un
an
de
cette
licence
pour
l'exploitation
de
son
bar-restaurant
sis
1
Place
Brillat
Savarin
à CHAMPAGNE-en-VALROMEY.
Une
discussion
s'engage
au
sein
de
l'assemblée
quant
aux
conditions
de
mise
à
disposition
gratuite
avec
où
sans
option
d'achat
obligatoire.
Un
vote
à main
levée
a
lieu
et
donne
les
résultats
suivants
:
Gratuite
sans
option
d’achat
: 6 voix
“
Gratuite
avec
option
d'achat
: 3 voix
+
Abstention
: 1 voix
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
au
vu
du
résultat
du
vote
:
-
Décide
de
mettre
gracieusement
à
disposition
et
sans
obligation
d'achat
la
licence
IV
au
profit
de
Monsieur
Renaud
DOZOUL,
Président
de
la société
La
Barque
en
Valromey
pour
une
durée
de
1 an
ferme
à compter
du
1%
mai
2024,
-
Désigne
de
l'Office
notarial
de
Maître
Jean-Claude
DOGNETON
pour
établir
la
convention
de
mise
à
disposition,
-__
Autorise
le
maire
à signer
cette
convention
et faire
toute
démarche
nécessaire.
12.
Questions
diverses
Aménagement
d’un
local
pour
l'ADMR
Différents
devis
ont
été
sollicités,
certains
ont
été
établis
:
Maçonnerie
“Entreprise
BATIR
et
Rénover
: 1
950.00
€
HT
—
2
340.00
€
TTC
“Entreprise
LEITGEN
: 2
812.00
€
HT
—3
374.40
€ TTC
Menuiserie
=
Entreprise
Cédric
LYVET
: devis
non
reçu
#
Entreprise
CIMEO
CONCEPT :
devis
non
reçu
“Entreprise
CALAVIA
Christophe
: devis
non
reçu
Plêtrerie-Peinture
“Entreprise
PESENTI
Plâtrerie-Peinture
: 5 427,50
€
HT
- 6
513.00
€
TTC
L’Entreprise
BATIR
et
Rénover
et
l'Entreprise
PESENTI
Plâtrerie-Peinture
sont
retenues,
Logement
Gendarmerie
Monsieur
Mickael
BENSOUSSAN,
représentant
l’entreprise
FRANCE
ECOLOGIE
SOLIDAIRE
réalisera
le
26
mars
2024
un
audit
du
logement
attenant
aux
bureaux
de
la
gendarmerie
dans
le
cadre
des
demandes
de
travaux
de
rénovation
énergétique
sur
demande
de
la
région
de
gendarmerie.
Travaux
d'assainissement
au
camping
Un
passage
caméra
a
été
réalisé,
des
travaux
de
reprise
du
branchement
assainissement
(mise
en
séparatif)
sont
à prévoir.
Un
devis
sera
demandé
à
l'Entreprise
VINCENT
chargée
des
travaux
VRD
au
lotissement
et
une
entrevue
avec
Monsieur
et
Madame
MENZi,
propriétaires
limitrophes,
est
à
prévoir
car
des
arbres
seraient
à
couper
et
leur
accord
est
nécessaire
pour
le
raccordement
des
eaux
usées
du
camping
jusqu’à
la route
départementale.
Une
convention
de
tréfonds
devra
être
établie.
Local
EDF
Piscine-Camping-Stade
Deux
propositions
de
devis
ont
été
établies
par
l'Entreprise
BOUVARD
pour
le
local
EDF
Piscine-
Camping-Stade
:
1.
Fourniture
et
pose
d’une
armoire
électrique
de
protection
avec
différents
disjoncteurs
et
un
indicateur
de
consommation
pour
le camping
: 3
330.25
€
HT
—3
996.30
€ TIC
2.
Fourniture
et
pose
d’un
indicateur
de
consommation
pour
le
camping :
1169.30
€
HT
—
1 403.16
€ TTC
La
proposition
n°2
est
retenue. Frelons
asiatiques
Adhésion
de
la
commune
à
la
lutte
contre
le frelon
asiatique
sur
Bugey-Sud
—
Référent
: Monsieur
Ralf
MEUSER
— Commande
de
9
pièges
à frelons
sélectif
pour
un
coût
de
270.00
€ TTC.
Alignement Une
demande
d’alignement
a
été
déposée
par
Monsieur
Damien
ALONSO
et
Madame
André
THEVENET,
coté
RD
69F.
Messieurs
Dominique
CHARVET
et
Christophe
MICHAILLE
proposent
de
rencontrer
les
intéressés
le
samedi
30
mars
à 9h00.
Illuminations Rencontre
avec
l'Entreprise
DECOLUM
Illuminations
le
mercredi
17
avril
à11h00.
SIEA
: pose
d’une
borne
de
recharge
électrique
Monsieur
Ralf
MEUSER,
délégué
titulaire
au
SIEA,
fait
part
qu’une
borne
électrique
sera
installée
sur
la commune
par
la
régie
du
SIEA.
La
séance
est
levée
à 23h00.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Priscilla
GORREL
CL.