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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance du 13 JANVIER 2025?x40292)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
treize
janvier
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le conseil
municipal
s’est
réuni
à
la
mairie
de
Champagne-en-Valromey,
après
convocation
légale
du
7
janvier
2025
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents:
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Raif
MEUSER,
Mathias
RICHARD.
Excusés
: Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Claude
JUILEET
Madame
Valérie
TOURNEMINE
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Christophe
MICHAILLE
Monsieur
Jean
MOCHON
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Dominique
CHARVET
Absente
: Madame
Priscilla
GORREL
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Mathias
RICHARD
Ordre
du
jour
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
novembre
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
25
novembre
2024
est
adopté
à l’unanimité.
2.
Location
d’un
appartement
communal
6 Place
Brillat Savarin
à CHAMPAGNE-en-VALROMEY
[Affaire
débattue
n°D_2025_01_
002]
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
l'appartement
n°02
situé
au
1°
étage
de
l'immeuble
collectif
sis
6
Place
Brillat
Savarin
d’une
superficie
de
23.24
m2
et
le
box
n°02
de
2.72
m2
située
au
rez-de-chaussée
sont
vacants
et donne
lecture
de
trois
demandes
de
logement.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
>
Décide
de
louer
à
Madame
Léa
THIVEL,
à
compter
du
15
janvier
2025,
l'appartement
précité
moyennant
un
loyer
mensuel
de
250.00
€ (deux
cent
cinquante
euros).
ÿ
Précise
que
:
=
Le
montant
de
ce
loyer
sera
révisé
chaque
année
en
fonction
de
l'indice
de
référence
des
loyers
connu
à
cette
date
—
indice
de
base
: 144.51
Indice
du
3ème
trimestre
2024,
"Un
dépôt
de
garantie
égal
au
montant
mensuel
du
loyer,
soit
250.00
€
(deux
cent
cinquante
euros)
lui sera
demandé,
>
Fixe
à
six
années
la
durée
de
ce
bail,
>
Dit
qu'il
sera
fait
application
de
la
Loi
n°89-462
du
6
juillet
1989
relative
aux
droits
et
obligations
des
locataires
et
des
bailleurs,
>
Autorise
le maire
à signer
le
bail
à intervenir
et faire
toute
démarche
nécessaire.
3.
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
[Affaire
débattue
n°D_2025_01_003]
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2313-1,
R2313-3,
R2313-
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
son
article
1313-14,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et organisant
les grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l'article
4 de
la
loi
n°84-53
susvisée,
Vu
le
précédent
tableau
des
emplois
permanents
de
la collectivité
adopté
par
délibération
n° D_2021-
12-001
du
13
décembre
2021,
Considérant
qu'il
appartient
à l'organe
délibérant
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
dans
le
respect
des
dispositions
de
la loi
précitée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
Monsieur
le
maire
indique
à
l'assemblée
délibérante
que
le
poste
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
(ATSEM)
est
ouvert
au
cadre
d'emplois
des
agents
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
(catégorie
C}
mais
qu’il
peut
également
relever
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
maîtrise
(catégorie
C)
suite
aux
décrets
n°2018-152
et
n°2018-153
du
1%
mars
2018
qui
sont
venus
modifier
le statut
particulier
des
ATSEM. En
conséquence,
il propose
au
conseil
municipal
d'ouvrir
ce
poste
aux
grades
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
maîtrise.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
+
Accepte
d'ouvrir
le
poste
d'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
au
cadre
d'emplois
des
agents
de
maîtrise
+
Fixe
le
nouveau
tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
en
annexe
;
Autorise
l’autorité
territoriale
à
signer
tout
acte
y
afférent
;
=
Charge
le
maire
de
veiller
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération
prenant
effet
à
partir
du
1%
février
2025.
3. Questions
diverses
Etude
de
différents
devis
:
Local
technique
rue
de
la
Pièce
:
Deux
devis
établis
pour
la restauration
de
toiture :
e
Menuiserie
GINESTE
:
38
727.06
€
HT
—
Puis
value
pour
bacs
acier
isolés
de
100
mm
d'épaisseur
: 9 466.13
€
HT
e
_Les Charpentes
du
Valromey
: 40
387.00
€
HT
Entreprise
retenue
: Menuiserie
GINESTE
pour
un
montant
de
38
727.06
€
HT
sous
réserve
que
les
travaux
soient
exécutés
avant
le
1°
septembre
2025.
Four
communal
d'Ossy
Réfection
de
la
porte
en
sapin
—
Devis
menuiserie
GINESTE
: 823.60
€
HT
— Devis
validé
Fabrication
et
pose
de
rayonnages
à
l’école
élémentaire
: Devis
menuiserie
GINESTE
: 829.36
€
HT
-
Devis
validé
Fourniture
et
pose
d’arrêts
neige
à
la Chapelle
de
Lilignod
: Devis
menuiserie
GINESTE
: 504.00
€ €
HT
—
Devis
validé
Fourniture
de
trois
planches
en
frêne
pour
3
bancs
d'école
: Devis
menuiserie
GINESTE
: 431.00
€
HT—
Devis
validé
Remplacement
de
deux
vidéoprojecteurs
à
l’école
élémentaire
: Devis
BSO
: 2
394.00
€
HT
—
Devis
validé Salle
de
Lilignod
: l'Association
Cercle
Regain
a fait
réaliser
un
faux
plafond
pour
un
coût
de
3 360.00
€
HT
et sollicite
l’aide
financière
de
la commune.
Le
conseil
décide
d’attendre
le vote
des
subventions
au
budget
primitif
2025.
Travaux
ENEDIS
Lotissement
Le
Champ
Dor
Une
réunion
de
lancement
des
travaux
est
prévue
le
16
janvier
2025
à
10h00,
les
travaux
débuteront
au
cours
de
la semaine
5 et seront
réalisés
par
l’entreprise
SBTP.
Communauté
de
Communes
BugeySud
Lecture
est
donnée
d'un
courrier
de
de
la
mairie
de
Belley
adressé
à
Madame
Pauline
GODET,
Présidente
de
la
CCBS
concernant
la
dotation
de
solidarité
communautaire
et
une
demande
indemnitaire
préalable.
Chenilles
processionnaires:
un
nombre
de
nids
ont
été
repérés
dans
les
arbres
sis
dans
la
propriété
acquise
par
la collectivité
à Madame
Joëlle
PERRONET
et signalés
en
mairie
par
le propriétaire
mitoyen.
Le
conseil
décide
d’abattre
les
arbres
concernés
et de
détruire
les
nids.
Travaux
de
sciage
Des
travaux
de
sciage
vont
être
effectués
par
la commune
et
la CCBS
sur
certaines
voies
communales.
Libération
d'un
logement
communal
Le
logement
sis au-dessus
de
l'épicerie
VIVAL
a été
libéré
le 31
décembre
2024.
Compte-tenu
de
l'état
vétuste,
le
conseil
décide
de
le
taisser
vacant.
Borne
électrique
Le
Syndicat
d’Electricité
a
institué
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat,
l'installation,
l'exploitation
et
la
maintenance
d’infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
et
hybrides
rechargeables.
La
commune
souhaite-t-eile
adhérer
et
signer
la convention
constitutive
de
ce
z groupement
pour
bénéficier
d’un
financement
du
SIEA
?
Une
discussion
s'engage
et
le
conseil
décide
d’interroger
les
communes
voisines.
Eclairage
du
stade
Les
travaux
d'éclairage
du
stade
municipal
devraient
être
réalisés
au
cours
du
1°
trimestre
2025.
Piscine Monsieur
Philippe
HAMEL
précise
qu'après
échanges
avec
Madame
Pauline
GODET,
la
CCBS
mettrait
à disposition
de
la collectivité
des
Maîtres-Nageurs-Sauveteurs
pour
la saison
estivale
2025.
BAFA Question
posée
à
la
collectivité
: une
aide
financière
peut-elle
être
accordée
à
un
adolescent
inscrit
pour
le
BAFA
sachant
que
l’aide
du
département
n'existe
plus
depuis
le
1°
janvier
2025.
Le
conseil
n’accorde
pas
d'aide
mais
invite
l'intéressé
à solliciter
ALFA3A
qui
recrute
des
personnes
titulaires
du
BAFA
pour
ses
centres
de
loisirs
sis sur
les
communes
d’Artemare
et
de
Haut-Valromey.
Cantine
—
Panneaux
acoustiques
Le
SIVOM-du-VALROMEY
a passé
commande
des
panneaux
acoustiques
à
l'Entreprise
PESENTI.
Un
schéma
de
pose
pour
chaque
mur
et des
couleurs
sont
à définir
avec
personnel
de
la cantine.
La
séance
est
levée
à 21h30
Le
secrétaire
de
séance
Mathias
RICHARD