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Convocation - Convocation CM 16 05 17
Document publié le Mardi 16 mai 2017 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16 05 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
4, Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 O1 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 16 mai 2017 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 9 Mai 2017
Le Maire,
Pierre-Louis OREL
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
FINANCES
Facturation des frais de capture et de transport des animaux errants aux propriétaires ; Clôture de la régie de recettes des services scolaires ;
ENFANCE-JEUNESSE
Modification du règlement intérieur des temps d'activités périscolaires (TAP) et des garderies communales ;
Tarif des temps d'activités périscolaires et des garderies communales pour 2017-2018 ;
Modification du règlement de la restauration scolaire ;
Tarif des repas du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2017-2018 ;
Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2017-2018 par les enfants amenant leurs repas ;
Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2017-2018 par les enseignants ;
URBANISME
Attribution de compensation 2017 — Révision pour prélèvement des charges 2016 du service commun « ADS » ;
BATIMENT S/VOIRIE
Adoption du plan de financement établit par le SEDI pour la rénovation des luminaïres (Tranche n°1) du
réseau de l’éclairage public de la commune ;
SOCIAL-ASSOCIATIONS
Mutuelle Santé pour le Village
Questions diverses
Tour de table et expression libre