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Convocation - Convocation CM 24 05 2016
Document publié le Mardi 24 mai 2016 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24 05 2016)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
6 Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 24 mai 2016 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
A Charantonnay, le 20 mai 2016
Le Maire,
Pierre-Louis OREL
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l'utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
FINANCES
- Détermination du prix des encarts publicitaires pour le numéro spécial du Dauphiné Libéré -— Complément à la délibération 2016/032
- Décision Modificative n°1 du Budget Communal 2016 (dépenses imprévues) - Décision Modificative n°1 du Budget Assainissement 2016 (dépenses imprévues) - Signature de la Convention de mandat avec la SEM SARA Développement pour délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour la Salle Socio-Culturelle de la Maison Maritano
- Signature de la Convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec la SEM SARA Développement pour l'Etude de requalification du Centre-Bourg
- Instauration du principe de redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) - Tarif 2016 Piscine de Saint Jean de Bournay
INFRASTRUCTURE
- SEDI - Diagnostic Eclairage Public
- Signature de la Convention pour l’embellissement d’un poste de distribution publique d'électricité « Une Ville, un poste »
CCCND - JEUNESSE
- Signature de la Convention de partenariat entre la Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné et la Commune de Charantonnay dans le cadre du dispositif « Actions citoyennes » lors manifestation Charantonnay, il y a 100 ans pendant la guerre
CONSEIL MUNICIPAL
- Désignation d'un conseiller Défense
Questions diverses
Tour de table et expression libre