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Déliberation - TAMPON 2022 039
Document publié le Mardi 4 janvier 2022 par la commune de Villepinte.
Lien du pdf (Déliberation - TAMPON 2022 039)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Culture et patrimoine,
N° 2022-039
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE SEINE SAINT DENIS
ARRONDISSEMENT DU RAINCY
CANTON DE SEVRAN
VILLE DE VILLEPINTE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE VILLEPINTE
SEANCE DU 05 AVRIL 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 39
Par suite d’une convocation en date du 30 mars 2022, les membres composant
le Conseil Municipal de Villepinte se sont réunis, à l'Hôtel de Ville - Salle des
Mariages, le 05 Avril à 19 h 00, sous la Présidence de Madame Martine
VALLETON, Maire.
Sont présents : 30
Mme VALLETON, M. BEAUDEAU, Mme ADLANI (arrivée au point n° 2022-035), Mme VERTÉ, M. KHUL (pouvoir à Mme KHUL puis arrivé au point n° 2022-035), Mme VAUBAN, M. XOSANAVONGSA, Mme PERRON, M. JIAR, Mme LE MOIL, M. DELAMADE (pouvoir à Madame LE MOIL puis arrivé au point n° 2022-035), Mme TROUDART,
Mme KASMI, M. LLEDO, Mme TEIXEIRA, Mme VACHER, M. FERNANDEZ, Mme SOLEIL, M. LE MOIL, Mme KHUL, M. YANG,
Mme OUARET, Mme ANCHARUZ, M. GALIN, Mme YOUSSOUF (arrivée au point n° 2022-035), M. LAURENT (parti au point n° 2022-056 puis pouvoir à M. SCAGNI), M. KERAUDREN (parti au point
n° 2022-050) M. SCAGNI, Mme ROLAND, M. FAGUIER.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer
valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration : $8
M. MARAN qui a donné pouvoir à M. JIAR
M. VALLETON qui a donné pouvoir à Mme le Maire
M. POURPOINT qui a donné pouvoir à M. BEAUDEAU M. LE NEINDRE qui a donné pouvoir à M. LE MOIL
Mme RIGAL qui a donné pouvoir à M. KERAUDREN
jusqu’au point n° 2022-050
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 Mme BEN HADJ KHALIFA qui a donné pouvoir à Mme YOUSSOUF à partir du point n° 2022-035
M. CHIROUSE qui a donné pouvoir à M. FAGUIER Mme PHILIPPON-VERMOND qui a donné pouvoir à Mme ROLAND
Absent: 1
Mme BENHSAINE
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
M. BEAUDEAU est désigné pour remplir cette fonction.
OBJET : VIE ASSOCIATIVE ET COOPERATION DECENTRALISEE
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et organismes
d'intérêt général pour l'exercice 2022.
Délibération n° 2022-039
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article
L.1611-4 et L.2121-29,
Vu la loi DCRA n° 2000-321 du 12 avril 2000 et notamment son article 10,
Vu le Décret n° 2001-455 du 6 juin 2001 et notamment son article 1,
Vu le rapport ci-annexé,
Considérant que, compte-tenu des objectifs et des actions, la Commune de
Villepinte souhaite poursuivre son soutien aux associations et aux organismes
tant en terme de moyens matériels qu’en terme d’attribution de subventions,
Après avis de la Commission Politique de la Ville, Vie associative et
citoyenne, Coopération Internationale du 22 mars 2022,
Après avis du Bureau Municipal du 23 mars 2022,
Ayant entendu son rapporteur, Monsieur XOSANAVONGSA,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PAR 2 ABSTENTIONS
PAR 29 VOIX POUR
PAR 7 NON PARTICIPATIONS AU VOTE (M. BEAUDEAU,
Mme PERRON, Mme LE MOIL, M. FERNANDEZ, Mme SOLEIL, Mme YOUSSOUF, Mme RIGAL).
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 DECIDE :
ARTICLE 1: Que les subventions de fonctionnement suivantes soient allouées aux représentants des Groupements, Œuvres, ou
Associations désignés ci-dessous :
Associations culturelles — Loisirs
ACBNE 855 € AFSL (Association Féminine de Sport et de Loisirs) 2 610 €
ALV (Association Lao de Villepinte) 2 200 € AMH (Association Music’Handicap) 4 465 € APPROUV 500 €
ASDS (Association Self Défense pour les Seniors) 2 500 € AUX PETITS PAS 855 € CARAIBEAN SHOW 2 000 €
CCMV (Centre Culturel Moderne de Villepinte) 10 000 € DANS LA MAISON 3 000 €
LEY ANNA DELISS”? 2 000 € LES PETITS CHANTEURS DE VILLEPINTE 1 880 € NOS PETITS PASSAGES 500 € ULRPA (Union Local des Retraités et Personnes Agées) 1 330 € UNITYX 2 700 € VILLEPINTE POKER ASSOCIATION 1 000 €
Associations Solidarités et santé
ACUT (Association Courage Ulysse Tonye) 950 €
AMICALE CNL FONTAINE MALLET 800 €
CHATIA 3 000 €
DROIT2VANT 500 €
RESTOS DU CŒUR 2 000 €
SECOURS CATHOLIQUE 1 400 €
SECOURS POPULAIRE 1 400 €
VOIR ENSEMBLE 500 €
SOURIRE ENSEMBLE 500 €
S’UNIR POUR UN SOURIRE 500 €
Associations Solidarité internationales
ACV (Association Cambodgienne de Villepinte) 750 €
DJIDODO LA PATIENCE 600 €
LE RELAIS EDUCATIF 800 €
SOLIDARITE DJEDIGUI-KASSE 500 €
Associations d'Education
GRECEL (Groupe de Recherche et d'Etude pour la
Conquête de l’Ecriture et de la Lecture) 1 200 € UNION LOCALE FCPE 800 € UNION VILLEPINTOISE DE MICRO INFORMATIQUE 800 € PREVENTION ROUTIERE 300 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 Associations de Citovenneté
ARAC (Association Républicaine des Anciens Combattants)
UNC (Union Nationale des Combattants)
Associations sous convention
AIDE A DOMICILE
CEPV
ENSEMBLE VILLE ET MUSIQUE DU MONDE
ISSUE DE SECOURS
MISSION LOCALE
SOS VICTIME
Lignes à part
ASSOCIATION DES DIRECTEURS
GENERAUX DES COLLECTIVITES
Coopératives primaires
LANGEVIN
MARIE LAURENCIN
SAINT EXUPERY
VICTOR HUGO I
VICTOR HUGO II
PASTEUR
CHARLES DE GAULLE
CHARLES PEGUY
LUCIE AUBRAC
JEAN MOULIN
VERT GALANT 1
VERT GALANT2
PEPINIERE
Coopératives Maternelles
WALLON
LANGEVIN
MARIE LAURENCIN
SAINT EXUPERY
VICTOR HUGO
PASTEUR
CHARLEMAGNE
LES MERISIERS
FONTAINE MALLET
VERT GALANT
PEPINIERE
700 €
800 €
43 000 €
210 000 €
5 000 €
20 000 €
70 000 €
8 700 €
200 €
1 254 €
647 €
726 €
1 033 €
380 €
1 003 €
1 304 €
733 €
637 €
726 €
861 €
970 €
330 €
396 €
231 €
333 €
416 €
947 €
729 €
419 €
472 €
904 €
1016 €
343 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 Associations sportives non conventionnées
ARTISTES FUTSAL 15 000 € ASSOCIATION PETANQUE DE VILLEPINTE 350 € ASSOCIATION PETANQUE HAIE BERTRAND 850 € ASSOCIATION SPORTIVE POLYVALENTE ET PHYSIQUE
DE VILLEPINTE 800 € BOXING CLUB DE VILLEPINTE 3 500 € CLUB DE RANDONNEE VILLEPINTE 700 € CLUB DE YOGA VILLEPINTOIS 500 € CLUB SPORTIF DE CYCLOTOURISME DE VILLEPINTE 2 600 € CLUB SPORTIF DE ROLLER VILLEPINTE 900 € FOOTBALL FEMININ DE VILLEPINTE 15 000 € GYMNASTIQUE RYTHMIQUE DE VILLEPINTE 4 100 € GYM VOLONTAIRE 3 200 € LES PLONGEURS DE CEZEMBRE 2 000 € SPORT ET LOISIRS DE VILLEPINTE 11 000 € TERRES DE FRANCE RUGBY 6 000 € TWIRLING CLUB DE VILLEPINTE 11 000 € UNION SPORTIVE CULTURELLE ET OLYMPIQUE
DE VILLEPINTE 7 000 € VILLEPINTE CLUB OMNISPORTS ET ARTS MARTIAUX 2 000 € VILLEPINTE MARATHON ATHLETISME 12 500 € VILLEPINTE TRIATHLON 1 000 €
Associations sportives conventionnées
Nota Bene : **Les subventions pour les Associations sportives conventionnées sont des subventions de fonctionnement hors mise à disposition de personnel. Les mises à disposition de personnels feront donc l'objet d'un vote spécifique de subventions en fin d'année civile.
ACTIVITES NAUTIQUES DE VILLEPINTE** 73 200 € ASSOCIATION SPORTIVE DE VILLEPINTE** 26 000 € BASKET CLUB DE VILLEPINTE 25 000 € CERCLE D’ECHECS DE VILLEPINTE 18 000 € CLUB SPORTIF DE VILLEPINTE GYMNASTIQUE 81 000 € DIABLES ROUGES 35 000 € FAUCON GYM BOXING** 13 000 € FOOTBALL CLUB DE VILLEPINTE 50 000 € KARATE CLUB OMNISPORTS DE VILLEPINTE 99 000 € LES FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE** 55 000 € TENNIS DE TABLE DE TREMBLAY SEVRAN VILLEPINTE 16 000 € SPORT PLAISIR 93 (Participation au dispositif du Parc
de la Poudrerie pour l'animation Activ’ Eté de juillet à août) 25 000 € VILLEPINTE HANDBALL CLUB 45 000 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 ARTICLE 2 : De donner tous pouvoirs à Madame le Maire pour signer tous actes à intervenir en vue de la bonne application des présentes.
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
FAIT ET CLOS LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
ET ONT SIGNE LES MEMBRES PRESENTS
VILLEPINTE, le 05 avril 2022
Le Maire,
1% Vice-Présidente déléguée à l'Aménagement
du Territoire Paris Terres d’Envol
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE LA PROMOTION DU TERRITOIRE ET DES SOLIDARITÉS DIRECTION DU PROTOCOLE ET DES RELATIONS PUBLIQUES
SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET COOPERATION DECENTRALISEE
RAPPORT DE PRESENTATION
relatif à la délibération n° 2022-039
Conseil Municipal du 05 avril 2022
RAPPORTEUR : Monsieur XOSANAVONGSA
OBJET : I1- VIE ASSOCIATIVE ET COOPERATION DÉCENTRALISÉE
1- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
et organismes d’intérêt général pour l’exercice 2022.
La Commune de Villepinte souhaite poursuivre son soutien aux associations et organismes tant en terme de moyens matériels qu’en terme d’attribution de subventions.
CONCLUSION
Il est donc demandé à l’Assemblée Délibérante que les subventions de fonctionnement suivantes soient allouées aux représentants du Groupement, Œuvre, ou Association désignés ci-dessous :
Associations culturelles — Loisirs
ACBNE 855 € AFSL (Association Féminine de Sport et de Loisirs) 2 610 € ALV (Association Lao de Villepinte) 2 200 € AMH (Association Music’Handicap) 4 465 € APPROUV 500 € ASDS (Association Self Défense pour les Seniors) 2 500 € AUX PETITS PAS 855 € CARAIBEAN SHOW 2 000 € CCM (Centre Culturel Moderne de Villepinte) 10 000 € DANS LA MAISON 3 000 € LEYANNA DELISS’ 2 000 € LES PETITS CHANTEURS DE VILLEPINTE 1 880 € NOS PETITS PASSAGES 500 € ULRPA (Union Locale des Retraités et Personnes Agées) 1330 € UNITYX 2 700 € VILLEPINTE POKER ASSOCIATION 1 000 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 Associations Solidarités et santé
ACUT (Association Courage Ulysse Tonye)
AMICALE CNL FONTAINE MALLET
CHATIA
DROIT2VANT
RESTOS DU CŒUR
SECOURS CATHOLIQUE
SECOURS POPULAIRE
VOIR ENSEMBLE
SOURIRE ENSEMBLE
S’UNIR POUR UN SOURIRE
Associations Solidarité internationales
ACV (Association Cambodgienne de Villepinte)
DJIDODO LA PATIENCE
LE RELAIS EDUCATIF
SOLIDARITE DJEDIGUI-KASSE
Associations d'Education
GRECEL (Groupe de Recherche et d’Etude pour la
Conquête de l’Ecriture et de la Lecture)
UNION LOCALE FCPE
UNION VILLEPINTOISE DE MICRO INFORMATIQUE
PREVENTION ROUTIERE
Associations de Citoyenneté
ARAC (Association Républicaine des Anciens Combattants)
UNC (Union Nationale des Combattants)
Associations sous convention
AIDE A DOMICILE
CEPV
ENSEMBLE VILLE ET MUSIQUE DU MONDE
ISSUE DE SECOURS
MISSION LOCALE
SOS VICTIME
950 €
800 €
3 000 €
500 €
2 000 €
1 400 €
1 400 €
500 €
500 €
500 €
750 €
600 €
800 €
500 €
1 200 €
800 €
800 €
300 €
700 €
800 €
43 000 €
210 000 €
5 000 €
20 000 €
70 000 €
8 700 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 Lignes à part
ASSOCIATION DES DIRECTEURS
GENERAUX DES COLLECTIVITES 200 €
Coopératives primaires
LANGEVIN 1254 € MARIE LAURENCIN 647 € SAINT EXUPERY 726 € VICTOR HUGO I 1 033 € VICTOR HUGO II 380 € PASTEUR 1 003 € CHARLES DE GAULLE 1 304 € CHARLES PEGUVY 733 € LUCIE AUBRAC 637 € JEAN MOULIN 726 € VERT GALANT 1 861 € VERT GALANT2 970 € PEPINIERE 330 €
Coopératives Maternelles
WALLON 396 € LANGEVIN 231 € MARIE LAURENCIN 333 € SAINT EXUPERY 416 € VICTOR HUGO 947 € PASTEUR 729 € CHARLEMAGNE 419 € LES MERISIERS 472 € FONTAINE MALLET 904 € VERT GALANT 1016 € PEPINIERE 343 €
Associations sportives non conventionnées
ARTISTES FUTSAL 15 000 € ASSOCIATION PETANQUE DE VILLEPINTE 350 € ASSOCIATION PETANQUE HAIE BERTRAND 850 € ASSOCIATION SPORTIVE POLYVALENTE ET PHYSIQUE
DE VILLEPINTE 800 € BOXING CLUB DE VILLEPINTE 3 500 € CLUB DE RANDONNEE VILLEPINTE 700 € CLUB DE YOGA VILLEPINTOIS 500 € CLUB SPORTIF DE CYCLOTOURISME DE VILLEPINTE 2 600 € CLUB SPORTIF DE ROLLER VILLEPINTE 900 € FOOTBALL FEMININ DE VILLEPINTE 15 000 € GYMNASTIQUE RYTHMIQUE DE VILLEPINTE 4 100 € GYM VOLONTAIRE 3 200 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022 LES PLONGEURS DE CEZEMBRE 2 000 € SPORT ET LOISIRS DE VILLEPINTE 11 000 € TERRES DE FRANCE RUGBY 6 000 € TWIRLING CLUB DE VILLEPINTE 11 000 € UNION SPORTIVE CULTURELLE ET OLYMPIQUE
DE VILLEPINTE 7 000 € VILLEPINTE CLUB OMNISPORTS ET ARTS MARTIAUX 2 000 € VILLEPINTE MARATHON ATHLETISME 12 500 € VILLEPINTE TRIATHLON 1 000 €
Associations sportives conventionnées
Nota Bene : **Les subventions pour les Associations sportives conventionnées sont des subventions de fonctionnement hors mise à disposition de personnel. Les mises à disposition de personnels feront donc l'objet d'un vote spécifique de subventions en fin d'année civile.
ACTIVITES NAUTIQUES DE VILLEPINTE** 73 200 € ASSOCIATION SPORTIVE DE VILLEPINTE** 26 000 € BASKET CLUB DE VILLEPINTE 25 000 € CERCLE D’ECHECS DE VILLEPINTE 18 000 € CLUB SPORTIF DE VILLEPINTE GYMNASTIQUE 81 000 € DIABLES ROUGES 35 000 € FAUCON GYM BOXING** 13 000 € FOOTBALL CLUB DE VILLEPINTE 50 000 € KARATE CLUB OMNISPORTS DE VILLEPINTE 99 000 € LES FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE** 55 000 € TENNIS DE TABLE DE TREMBLAY SEVRAN VILLEPINTE 16 000 € SPORT PLAISIR 93 (Participation au dispositif du Parc
de la Poudrerie pour l'animation Activ” Eté de juillet à août) 25 000 € VILLEPINTE HANDBALL CLUB 45 000 €
Avis de la Commission Politique de la Ville, Vie associative et citoyenne,
Coopération Internationale du 22 mars 2022,
Avis du Bureau Municipal du 23 mars 2022,
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220405-2022-039-DE
Date de télétransmission : 13/04/2022
Date de réception préfecture : 13/04/2022