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Conseil Municipal - 1541092
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1541092)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement,
Je
soussignée,
Madame
Sandrine
JEAN
DIT
PANNEL,
adjointe
à
la
mairie
de
JOINVILLE,
certifie
avoir
reçu
de
la
part
de
Monsieur
Philippe
MAILLAT,
Président
de
l’Union
Nationale
des
Combattants,
deux
drapeaux,
lors
de
l’assemblée
générale
d’entente
le
lundi
9 octobre,
salle
du
conseil
municipal
de
la Mairie
de
JOIN VILLE
:
-
UNC
section
de
WASSY,
-
UNC
section
de
CUREL.
Ces
drapeaux,
visibles
de
tous,
sont
détachés
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
Ville
de
JOIN VILLE.
Si
cet
emblème
devait
être
retiré
de
cette
salle,
1l
serait
reversé
au
siège
social
la
Fédération
Départementale
de
l’Union
Nationale
des
Combattants
—
20
rue
Jules
Tréfousse
à CHAUMONT.
Fait
à JOIN VILLE,
le
20
octobre
2023
Sandrine
JEAN
DIT
PANNEL,
Adjointe
au
Maire.
& do
Destinataires
:
-
Président
Départemental
UNC
-
Monsieur
le Maire
de
JOIN VILLE
-
ONAC
MOUHAUTE
-
MARNE
52301
JOINVILLE
Cedex
- Tél
: 03
25
94
13
O1
- Fax
: 03
25
94
69
60
- Email
: mailrle.Joinvile@wanadoo.fr
VILLAGES
ÉTAPES
Site Internet
: hftp://www.malrle-Joinville.fr
Petites
Cités
de
Caractère
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 12/01/2024 à 11h47 Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DL074-DE Affiché le 12/01/2024 ; Certifié exécutoire le 12/01/2024