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Déliberation - 1541090
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1541090)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 14 décembre 2023
REF : 2023 / 074
L'an deux mil vingt-trois, le 14 du mois de décembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 08 décembre 2023.
Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - M. BOZETTI - M. MULLER - Mme FION - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - Mme HERAULT - M. TAILLANDIER - M. VIALANEIX - Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - M. NEVEU - Mme PRATBERNON - M. MATTERA - Mme PATIN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
M. FLEURIGEON avait donné pouvoir à M. LAMBERT
Mme DI TULLIO avait donné pouvoir à M. le Maire
Absents : NEANT
Mesdames HERAULT et PATIN ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’elles ont acceptées.
OBJET : DON DE DEUX DRAPEAUX UNC SECTION DE WASSY ET DE CUREL A LA VILLE
Madame JEAN DIT PANNEL, Adjointe au Maire, explique que Monsieur Philippe MAILLAT, Président de l’Union Nationale des Combattants, propose de donner à la Ville deux drapeaux : - UNC Section de WASSY,
- UNC Section de CUREL.
Ce don a été effectué le 09 octobre 2023, en Mairie de JOINVILLE, lors de l’assemblée Générale du Comité d’Entente.
C’est la raison pour laquelle, Monsieur le Président de l’Union Nationale des Combattants souhaite que ce bien reste propriété de la Ville, mais qu’il puisse être prêté pour les cérémonies.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité :
D’autoriser Madame JEAN DIT PANNEL à accepter ce don,
D’autoriser Madame JEAN DIT PANNEL à les conserver et à les prêter selon les besoins pour les cérémonies officielles.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 21
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 23
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/01/2024 à 11h47
Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DL074-DE
Affiché le 12/01/2024 ; Certifié exécutoire le 12/01/2024