Compte-Rendu - conseil municipal 2019 01 07

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Compte-Rendu - conseil municipal 2019 01 07 Document publié le Lundi 7 janvier 2019 par la commune d'Abriès. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2019 01 07)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque, Commune d’Abriès-Ristolas

Conseil Municipal du 07 janvier 2019 Page 1 / 3

Réunion du Conseil Municipal

Séance du 07 janvier 2019

Compte-Rendu des débats

L’an deux mille dix-neuf, le 07 janvier à 20h00, s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune Nouvelle Abriès-Ristolas.

Date de convocation : 02 janvier 2018

Étaient présents : Christian ANDRES, Olivier BACQUART, Jacques BONNARDEL, Robert BOURCIER, Florent BUES, Séverine BUES, Vanessa DEVELAY, Philippe DI MARCO, Eric DUCHENNE, Cristel FRANCESCHI, Magali GARNIER, Martine GROSPELLIER, Christian LAURENS, Emmanuel MIEGGE, Marie-José NOUHAUD, Francis PIN, Nicolas TENOUX,

Étaient absents : Néant.

Secrétaire de séance : Magali GARNIER

Ajout et retrait de points à l’ordre du jour : Voir §10 Questions Diverses

DELIBERATIONS

1. Election du Maire de la Commune Nouvelle Abriès-Ristolas : Scrutin présidé par Christian Andrès, doyen des conseillers municipaux. Vote à bulletin secret / Nombre de conseillers votants : 17 / Majorité absolue: 9 voix. Candidats : Jacques Bonnardel et Christian Laurens

1er Tour : Jacques Bonnardel : 8 voix, Christian Laurens : 8 voix, 1 vote nul. 2 -ème Tour : Jacques Bonnardel : 8 voix, Christian Laurens : 8 voix, 1 vote nul. 3 -ème Tour : Jacques Bonnardel : 8 voix, Christian Laurens : 8 voix, 1 vote nul. Les deux candidats ayant obtenu le même nombre de voix, Jacques Bonnardel est élu au bénéfice de l’âge et immédiatement installé comme Maire de la Commune d’Abriès-Ristolas.

2. Election des Maires Délégués des communes déléguées d’Abriès et de Ristolas : Le Maire expose que, pendant la période transitoire avant le prochain renouvellement des Conseils Municipaux (actuellement prévu en mars 2020), les Maires des communes fondatrices, Jacques Bonnardel et Christian Laurens, sont de droit Maires Délégués respectivement des Communes Déléguées d’Abriès et de Ristolas, et propose d’acter cette installation. Vote : 17 voix pour (unanimité)

Jacques Bonnardel est installé poste de Maire Délégué d’Abriès

Christian Laurens est installé au poste de Maire Délégué de Ristolas

3. Nombre d’Adjoints à élire :

Il est rappelé que le nombre des adjoints au maire ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal soit, dans le cas présent, 5 adjoints (0.30 x 17 = 5.1).

Le Maire propose donc que le nombre d’adjoints soit fixé à 5.

Vote : 17 voix pour (unanimité)Commune d’Abriès-Ristolas

Conseil Municipal du 07 janvier 2019 Page 2 / 3

4. Election des Adjoints au Maire :

Candidat au poste de Premier Adjoint : Christian Laurens.

Vote : 17 voix pour (unanimité).

Christian Laurens est élu Premier Adjoint de la Commune Nouvelle d’Abriès-Ristolas

Candidat au poste de Deuxième Adjoint : Cristel Franceschi.

Vote : 17 voix pour (unanimité).

Cristel Franceschi est élue Deuxième Adjointe de la Commune Nouvelle d’Abriès-Ristolas

Candidat au poste de Troisième Adjoint : Marie-José Nouhaud.

Vote : 17 voix pour (unanimité).

Marie-José Nouhaud est élue Troisième Adjointe de la Commune Nouvelle d’Abriès-Ristolas

Candidat au poste de Quatrième Adjoint : Emmanuel Miegge.

Vote : 17 voix pour (unanimité).

Emmanuel Miegge est élu Quatrième Adjoint de la Commune Nouvelle d’Abriès-Ristolas

Candidat au poste de Cinquième Adjoint : Séverine Buès.

Vote : 17 voix pour (unanimité).

Séverine Buès est élue Cinquième Adjointe de la Commune Nouvelle d’Abriès-Ristolas

5. Délégation au Maire :

Le Maire propose de recevoir délégation du conseil municipal afin de pouvoir prendre, dans l’exercice de son mandat, des décisions dans le but de favoriser une bonne administration communale. Vote : 17 voix pour (unanimité)

Les détails de cette délégation sont indiqués dans la délibération correspondante.

6. Fixation des indemnités de fonction des Maires, Maires Délégués et Adjoints : Le Maire propose de fixer les indemnités de fonction des Maires, Maires Délégués et aux cinq Adjoints dans les conditions prévues par la loi, sur la base d’une population communale inférieure à 500 habitants, avec effet au 08 janvier 2019, soit :

- Maire ou Maire Délégué : 17% de l’indice brut 1022 de la fonction publique - Adjoint : 6,6 % de l’indice brut 1022 de la fonction publique

Vote : 17 voix pour (unanimité)

(Note : les indemnités de maire, de maire délégué et d’adjoint ne sont pas cumulables)

7. Octroi de chèques-cadeaux pour le personnel communal :

Le Maire indique que la collectivité peut, dans le cadre de son action sociale, contribuer par des actions ponctuelles à l’amélioration des conditions de travail et de la rémunération des agents, et propose, au titre de Noël 2018, que des chèques-cadeaux d’un montant de 150 € soient octroyés aux 10 agents titulaires ou non titulaires.

Vote : 17 voix pour (unanimité)

8. Autorisation au Maire à signer la convention ACTES:

Le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de signer la convention ACTES avec la Préfecture, afin de permettre la transmission des actes au contrôle de légalité. Vote : 17 voix pour (unanimité)Commune d’Abriès-Ristolas

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9. Autorisation au Maire à signer la convention TIPI :

Le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de signer la convention TIPI avec la DGFIP, afin de permettre l’encaissement des Titres Interbancaires de Paiement par Internet. Vote : 17 voix pour (unanimité)

10. Questions diverses :

Modification de l’ordre du jour :

Compte tenu de la longueur et de l’intensité de la séance, le Maire propose de reporter au prochain conseil la désignation des délégations et des représentants de la commune d’Abriès-Ristolas auprès des divers organismes et propose de tenir une réunion de travail préalable sur ce sujet lundi prochain 14 janvier 2019 à 20h00 à Ristolas (Salle André Buès).

Cette modification de l’ordre du jour est acceptée à l’unanimité.

Vœux de la Commune Nouvelle Abriès-Ristolas :

Rappel : La date des Vœux et de la Galette des Rois de la Commune Nouvelle Abriès-Ristolas est fixée au samedi 12 janvier à 17h00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30